CC2026_014_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_2_CONTRISSON_ELABORATION_PLUI_APP
Périmètres délimités Contrisson.
Périmètres délimités Contrisson.
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Contrisson.
Budget du budget zone industrielle de Contrisson, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Le Conseil de Communauté décide d’approuver les Comptes Administratifs 2024 des Budgets Annexes du Bâtiment-Relais, de la Zone Industrielle de Contrisson, du Service des Déchets Ménagers, des Services de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.
Résultats budgétaires de l’exercice 2024. Zone industrielle Contrisson
Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets du bâtiment-relais, des déchets ménagers, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.
Vote des budgets primitifs 2025 : budget des services généraux, du bâtiment-relais, des déchets ménagers, des eaux, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.
Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget de la Zone Industrielle de Contrisson.
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