CC2026_010_20260211_acte_DELIB_CC_2026_010_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIQUE_RESEAUX
Étude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2025_074_20250925_acte_DELIB_CC_2025_074_AVENANT_AMO_DIAG_AEP_EU_ARTELIA
Avenant au marché de prestations intellectuelles d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude diagnostique des réseaux et ouvrages d’eau potable et du diagnostic périodique des systèmes d’assainissement collectif.
CC2025_014_1_20250205_acte_DELIB_CC_2025_014_CONVENTION_FINANCEMENT_ETUDE_TRANSPORT_FL
Convention de financement de l’étude de faisabilité sur le transport fluvial de déchets dans le cadre du projet de réhabilitation de l’incinérateur de Tronville-en-Barrois.
CC2025_007_20250205_acte_DELIB_CC_2025_007_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIC_RESEAUX_A
Etude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2025_006_20250205_acte_DELIB_CC_2025_006_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIANGOSTIC_RESEAUX_A
Etude diagnostic des réseaux et PGSSE – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
