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Archives : Gestion des déchets

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CC2025_092_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_092_ANNEXE_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_B

Par communication19 janvier 2026

Budget du service Déchets ménages, décisions modificatives de crédits n°1.

CC2025_092_20251216_acte_DELIB_CC_2025_092_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_BUDGET_SPGD

Par communication19 janvier 2026

Décisions modificatives de crédits n°1. Gestion des déchets.

CC2025_043_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_043_ANNEXE_CREATION_GAC_UVE_LUDRES

Par communication17 septembre 2025

Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’usine de valorisation énergétique de Ludres.

CC2025_043_20250707_acte_DELIB_CC_2025_043_CREATION_GAC_UVE_LUDRES

Par communication17 septembre 2025

Création d’un groupement d’autorités concédantes en vue de la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres.

CC2025_022_1_20250326_acte_DELIB_CC_2025_022_AVENANT_1_MARCHE_COLLECTE_ELIMINATION_OMR

Par communication18 avril 2025

Avenant n°1 au lot n°1 du marché public de services de collecte, de valorisation et d’élimination des déchets ménagers et assimiles du territoire de la Copary.

Ce site a été réalisé avec le soutien financier de l'Union Européen à travers le programmation LEADER du GAL du Pays Barrois

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