CC2026_063_20260601_annexe1_DELIB_CC_2026_063_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SPGD_2025
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
Approbation du rapport annuel 2025 du service
Budget du service Déchets ménages, décisions modificatives de crédits n°1.
Décisions modificatives de crédits n°1. Gestion des déchets.
Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’usine de valorisation énergétique de Ludres.
Création d’un groupement d’autorités concédantes en vue de la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres.
Avenant n°1 au lot n°1 du marché public de services de collecte, de valorisation et d’élimination des déchets ménagers et assimiles du territoire de la Copary.
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