TitreRésuméDateCatégoriesBalisesLien
CC2026_081_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_081_ANNEXE_APPROBATION_STRATEGIE_PRESERVATIOStratégie de préservation de la ressource en eau destinée à la production d’eau potable.18 septembre 2026Eau potable, Préservation ressource en eau
Consulter
CC2026_081_20260910_acte_DELIB_CC_2026_081_APPROBATION_STRATEGIE_PRESERVATION_RESSOURCApprobation de la stratégie de préservation de la ressource en eau destinée à la production d’eau potable de la COPARY.18 septembre 2026Eau potable, Préservation ressource en eau
Consulter
CC2026_082_20260910_acte_DELIB_CC_2026_082_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIQUE_RESEAUXÉtude diagnostique des réseaux et ouvrages d’eau potable – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de …15 septembre 2026Eau potable, Etude diagnostique, Plan de financement, Réseau
Consulter
CC2026_080_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_080_ANNEXE_APPROBATION_PLAN_SOBRIETE_HYDRIQUPlan de sobriété en eau15 septembre 2026Plan de sobriété hydrique
Consulter
CC2026_080_20260910_acte_DELIB_CC_2026_080_APPROBATION_PLAN_SOBRIETE_HYDRIQUE_COPARYApprobation du plan de sobriété hydrique (PSH) de la COPARY et engagement de réduction des prélèvements en eau.15 septembre 2026Plan de sobriété hydrique
Consulter
CC2026_077_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_077_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_2025_SERVICE_ADDUCRapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.15 septembre 2026Service public d’adduction d’eau potable
Consulter
CC2026_077_20260910_acte_DELIB_CC_2026_077_RAPPORT_ANNUEL_2025_SERVICE_ADDUCTION_EAU_PApprobation du rapport annuel 2025 du service.15 septembre 2026Service public d’adduction d’eau potable
Consulter
CC2026_059_20260601_acte_DELIB_CC_2026_059_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_FINANCEMOpération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – …8 juin 2026Eau potable, Laheycourt, Plan de financement, Réseau, Travaux
Consulter
CC2026_048_20260427_acte_DELIB_CC_2026_048_TRAVAUX_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – …5 mai 2026Eau potable, Laheycourt, Plan de financement, Travaux
Consulter
CC2026_047_20260427_acte_DELIB_CC_2026_047_TRAVAUX_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – …5 mai 2026Eau potable, Laheycourt, Plan de financement, Travaux
Consulter
CC2025_075_20251216_acte_DELIB_CC_2025_075_TARIFS_EAU_POTABLE_ASSAINISSEMENT_2026Tarifs des services au titre de l’année 2026.19 janvier 2026, Assainissement collectif, Assainissement non collectif, Tarifs
Consulter
CC2025_074_20250925_acte_DELIB_CC_2025_074_AVENANT_AMO_DIAG_AEP_EU_ARTELIAAvenant au marché de prestations intellectuelles d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude diagnostique des réseaux et ouvrages …8 décembre 2025, Assainissement collectif, Avenant, Diagnostic, Eau potable, Etude, Réseau
Consulter
CC2025_072_20250925_acte_DELIB_CC_2025_072_FACTURATION_MENSUELLE_EAU_ASSAINISSEMENT_DEAbonnés relevant de la facturation mensuelle des services – régularisation de la facturation du mois de décembre 2024.8 décembre 2025, Abonnés, Facturation, Régularisation
Consulter
CC2025_058_20250707_acte_DELIB_CC_2025_058_PLAN_FINANCEMENT_MISE_NIVEAU_TELECOMPTAGE_TMise à niveau et complément du télécomptage sur le réseau et télégestion au forage de Rancourt-sur-Ornain – approbation du plan …24 septembre 2025Eau potable, Plan de financement, Rancourt-sur-Ornain, Réseau
Consulter
CC2025_050_20250707_acte_DELIB_CC_2025_050_CREATION_POSTE_ADJOINT_TECHNIQUE_PRINCIPAL_Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal 2e classe.24 septembre 2025Création
Consulter
CC2025_015_1_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_015_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_EAUX_202Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023.1 avril 2025Annexe, Eau potable, Rapport
Consulter
CC2025_015_1_20250205_acte_DELIB_CC_2025_015_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_EAUX_2023Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service des Eaux présenté au titre de …1 avril 2025Rapport
Consulter
CC2025_011_20250205_acte_DELIB_CC_2025_011_CESSION_JUMPER_CP_939_XQCession du véhicule Citroën jumper CP 939 XQ1 avril 2025Micro Folie, Véhicule
Consulter
CC2025_008_20250205_acte_DELIB_CC_2025_008_PLAN_FINANCEMENT_TRAVAUX_SECURISATION_AEP_LOpération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable et de renouvellement du réseau d’eau potable de la commune …7 février 2025Eau potable, Laheycourt, Plan de financement, Réseau, Subvention, Travaux
Consulter
CC2025_006_20250205_acte_DELIB_CC_2025_006_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIANGOSTIC_RESEAUX_AEtude diagnostic des réseaux et PGSSE – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.7 février 2025Diagnostic, Eau potable, Etude, Plan de financement, Réseau, Subvention
Consulter
CC2025_004_20250205_acte_DELIB_CC_2025_004_AVENANT_INERA_CONTROLE_RESEAUX_TRESSEAvenant aux marches de contrôle de conformité des réseaux neufs suite aux travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement collectif et …7 février 2025, Assainissement collectif, Conformité, Contrôle, Eau potable, Réseau
Consulter