CC2026_053_20260427_acte_DELIB_CC_2026_053_APPROBATION_CFU_2025
Approbation des comptes financiers uniques 2025 des budgets des services généraux, des eaux, de l’assainissement, des déchets, du bâtiment-relais et de la ZIC
CC2025_027_20250331_acte_DELIB_CC_2025_027_APPROBATION_COMPTES_ADMINISTRATIFS_2024_BUD
Le Conseil de Communauté décide d’approuver les Comptes Administratifs 2024 des Budgets Annexes du Bâtiment-Relais, de la Zone Industrielle de Contrisson, du Service des Déchets Ménagers, des Services de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.
CC2025_026_20250331_acte_DELIB_CC_2025_026_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2024_BUDGETS_AC
Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets du bâtiment-relais, des déchets ménagers, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.
CC2025_036_20250331_acte_DELIB_CC_2025_036_APPROBATION_BUDGETS_PRIMITIFS_2025
Vote des budgets primitifs 2025 : budget des services généraux, du bâtiment-relais, des déchets ménagers, des eaux, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.
CC2025_032_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_032_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION
Budget du budget bâtiment relais, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
CC2025_032_20250331_acte_DELIB_CC_2025_032_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_BUDG
Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service du Service du Bâtiment-Relais.
CC2025_003_20250206_acte_DELIB_CC_2025_003_TRANSFERT_CREDITS_BUDGETS_BATRELAIS_SPGD
Le Conseil de Communauté décide une prise en charge exceptionnelle de certaines dépenses et d’effectuer les transferts de crédits vers les Budgets Annexes du Service Public de Gestion des Déchets et du Bâtiment-Relais.
