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Archives : Election

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CC2026_052_20260427_acte_DELIB_CC_2026_052_ELECTION_PRESIDENCE_SEANCE_TEMPORAIRE

Par communication5 mai 2026

Election de la présidence de séance pour l’approbation des comptes financiers uniques 2025

CC2026_025_20260416_acte_DELIB_CC_2026_025_INDEMNITES_PRESIDENT_VICE_PRESIDENTS

Par communication17 avril 2026

Indemnités de fonctions mensuelles au président et aux vice-présidents.

CC2026_024_20260416_acte_DELIB_CC_2026_024_COMPOSITION_BUREAU

Par communication17 avril 2026

Composition du bureau

CC2026_023_20260416_acte_DELIB_CC_2026_023_ELECTION_VICE_PRESIDENTS

Par communication17 avril 2026

Election des vice-présidents

CC2026_022_20260416_acte_DELIB_CC_2026_022_DETERMINATION_NOMBRE_VICE_PRESIDENTS

Par communication17 avril 2026

Détermination du nombre de vice-présidents

CC2026_021_20260416_acte_DELIB_CC_2026_021_ELECTION_PRESIDENT

Par communication17 avril 2026

Election du président

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