Aller au contenu principal
Aller au contenu
COPARY
Communauté de Communes du Pays de Revigny
COPARYCOPARY
  • Accueil
  • Développement local
    • Habitat
    • Urbanisme
    • SIG
    • Mobilité
    • Économie
    • Santé
    • Social
  • Famille-Loisirs
    • Enfance, jeunesse
    • Ecole de Musique Intercommunale
    • Culture
    • Associations
    • Sport
    • Tourisme
  • Environnement
    • Gestion des déchets
    • Eau et assainissement
    • Biodiversité
  • La COPARY
    • Le territoire
    • Vos élus
    • Les compétences
    • Les offres d’emploi
    • Les marchés publics
    • Nos projets
    • Nos aides
    • Documents téléchargeables
    • Le Pays Barrois
La page Facebook s'ouvre dans une nouvelle fenêtreLa page Instagram s'ouvre dans une nouvelle fenêtre
Recherche :
  • Accueil
  • Développement local
    • Habitat
    • Urbanisme
    • SIG
    • Mobilité
    • Économie
    • Santé
    • Social
  • Famille-Loisirs
    • Enfance, jeunesse
    • Ecole de Musique Intercommunale
    • Culture
    • Associations
    • Sport
    • Tourisme
  • Environnement
    • Gestion des déchets
    • Eau et assainissement
    • Biodiversité
  • La COPARY
    • Le territoire
    • Vos élus
    • Les compétences
    • Les offres d’emploi
    • Les marchés publics
    • Nos projets
    • Nos aides
    • Documents téléchargeables
    • Le Pays Barrois

Archives : Non-valeur

Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Document

CC2026_019_20260304_annexe3_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_2_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service des eaux.

CC2026_019_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_1_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service déchets ménagers.

CC2026_019_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_3_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement

CC2026_019_20260304_acte_DELIB_CC_2026_019_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement

CC2025_039_2_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_039_ANNEXE_ADMISSION_NON_VALEUR_BUDGET_GEN

Par communication6 février 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, services généraux.

CC2025_039_2_20250331_acte_DELIB_CC_2025_039_ADMISSION_NON_VALEUR_BUDGET_GENERAL

Par communication6 février 2026

Admissions en non valeur, services généraux.

CC2025_041_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_041_ANNEXE_ADMISSION_NON_VALEUR_BUDGET_ASSAI

Par communication5 février 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement

CC2025_041_20250331_acte_DELIB_CC_2025_041_ADMISSION_NON_VALEUR_SERVICE_ASSAINISSEMENT

Par communication5 février 2026

Admissions en non valeur, service Assainissement

CC2025_040_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_040_ANNEXE_ADMISSION_NON_VALEUR_BUDGET_EAU

Par communication5 février 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service des eaux

CC2025_040_20250331_acte_DELIB_CC_2025_040_ADMISSION_NON_VALEUR_SERVICE_EAUX

Par communication5 février 2026

Admissions en non valeur, services des eaux

→12→

Ce site a été réalisé avec le soutien financier de l'Union Européen à travers le programmation LEADER du GAL du Pays Barrois

COPARY
©2026 COPARY - Tous droits réservés - Création agence Articom

Mentions légales - Politique de confidentialité - Déclaration d'accessibilité

Aller en haut
COPARY
Cookies du site Copary.fr

Ce site utilise des cookies pour améliorer son fonctionnement et analyser la fréquentation. Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies à tout moment. Certaines fonctionnalités peuvent être limitées en cas de refus.

Fonctionnel Toujours activé
L’accès ou le stockage technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
L’accès ou le stockage technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}