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Archives : PLUi

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CC2026_014_20260304_annexe4_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_10_RANCOURT_ELABORATION_PLUI_APPR

Par communication5 mars 2026

Périmètre délimité Rancourt-sur-Ornain.

CC2026_014_20260304_annexe3_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_4_LAHEYCOURT_ELABORATION_PLUI_APP

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Laheycourt.

CC2026_014_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_11_REVIGNY_ELABORATION_PLUI_APPRO

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Revigny-sur-Ornain.

CC2026_014_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_2_CONTRISSON_ELABORATION_PLUI_APP

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Contrisson.

CC2026_014_20260304_acte_DELIB_CC_2026_014_ELABORATION_PLUI_APPROBATION_PERIMETRES_DEL

Par communication5 mars 2026

Elaboration du plui de la Copary : approbation des périmètres délimités des abords des monuments historiques.

CC2026_013_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_013_ANNEXE_2_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTA

Par communication5 mars 2026

Récapitulatif des réclamations des registres, courriers et permanences ouvertes au public.

CC2026_013_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_013_ANNEXE_1_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTA

Par communication5 mars 2026

Bilan de la concertation réalisée dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté de Communes du Pays de Revigny-sur-Ornain Février 2026.

CC2026_013_20260304_acte_DELIB_CC_2026_013_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTATION

Par communication5 mars 2026

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary – bilan de la concertation.

CC2025_067_20250925_annexe1_DELIB_CC_2025_067_ANNEXE_DEBAT_ORIENTATIONS_PADD_PLUI_COPA

Par communication4 février 2026

Document PADD Copary

CC2025_067_20250925_acte_DELIB_CC_2025_067_DEBAT_ORIENTATIONS_PADD_PLUI_COPARY

Par communication4 février 2026

Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLUi de la Copary.

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