CC2026_019_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_1_ADMISSION_NON_VALEUR
Annexe. Admissions en non valeur budget, service déchets ménagers.
CC2026_019_20260304_acte_DELIB_CC_2026_019_ADMISSION_NON_VALEUR
Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement
CC2025_076_1_20251216_acte_DELIB_CC_2025_076_1_TARIFS_SPGD_2026
Tarifs des services déchets ménagers au titre de l’année 2026.
CC2025_073_20250925_acte_DELIB_CC_2025_073_AVENANT_SUEZ_LOT4_DECHETTERIE
Avenant aux marches de prestations de services du lot n°4 du marché public de services de collecte, de valorisation et d’élimination des déchets ménagers et assimiles du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Revigny.
CC2025_043_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_043_ANNEXE_CREATION_GAC_UVE_LUDRES
Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’usine de valorisation énergétique de Ludres.
CC2025_043_20250707_acte_DELIB_CC_2025_043_CREATION_GAC_UVE_LUDRES
Création d’un groupement d’autorités concédantes en vue de la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres.
CC2025_042_20250707_annexe2_DELIB_CC_2025_042_ANNEXE_II_CSP_UVE_LUDRES_APPROBATION_PRI
Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – Partenariat dans le cadre du renouvellement d’un contrat de délégation de service public pour l’exploitation de l’UVE de Ludres.
CC2025_042_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_042_ANNEXE_I_CSP_UVE_LUDRES_APPROBATION_PRIN
Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – Rapport sur le principe de la concession de service public et sur les caractéristiques des prestations que devra assurer le concessionnaire.
CC2025_042_20250707_acte_DELIB_CC_2025_042_CSP_UVE_LUDRES_APPROBATION_PRINCIPE
Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques.
CC2025_022_1_20250326_acte_DELIB_CC_2025_022_AVENANT_1_MARCHE_COLLECTE_ELIMINATION_OMR
Avenant n°1 au lot n°1 du marché public de services de collecte, de valorisation et d’élimination des déchets ménagers et assimiles du territoire de la Copary.
