CC2026_019_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_1_ADMISSION_NON_VALEUR
Annexe. Admissions en non valeur budget, service déchets ménagers.
Annexe. Admissions en non valeur budget, service déchets ménagers.
Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement
Tarifs des services déchets ménagers au titre de l’année 2026.
Avenant aux marches de prestations de services du lot n°4 du marché public de services de collecte, de valorisation et d’élimination des déchets ménagers et assimiles du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Revigny.
Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’usine de valorisation énergétique de Ludres.
Création d’un groupement d’autorités concédantes en vue de la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres.
Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – Partenariat dans le cadre du renouvellement d’un contrat de délégation de service public pour l’exploitation de l’UVE de Ludres.
Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – Rapport sur le principe de la concession de service public et sur les caractéristiques des prestations que devra assurer le concessionnaire.
Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques.
Avenant n°1 au lot n°1 du marché public de services de collecte, de valorisation et d’élimination des déchets ménagers et assimiles du territoire de la Copary.
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