CC2025_090_2_20251216_annexe2_DELIB_CC_2025_090_1_ANNEXE_2_DECISION_MODIFICATIVE_CREDI
Budget du service d’adduction d’eau potable, décision modificative de crédits n°2.
CC2025_090_2_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_090_1_ANNEXE_1_DECISION_MODIFICATIVE_CREDI
Budget du service d’adduction d’eau potable, décision modificative de crédits n°1.
CC2025_074_20250925_acte_DELIB_CC_2025_074_AVENANT_AMO_DIAG_AEP_EU_ARTELIA
Avenant au marché de prestations intellectuelles d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude diagnostique des réseaux et ouvrages d’eau potable et du diagnostic périodique des systèmes d’assainissement collectif.
CC2025_058_20250707_acte_DELIB_CC_2025_058_PLAN_FINANCEMENT_MISE_NIVEAU_TELECOMPTAGE_T
Mise à niveau et complément du télécomptage sur le réseau et télégestion au forage de Rancourt-sur-Ornain – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de recherche de financements.
CC2025_015_1_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_015_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_EAUX_202
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023.
CC2025_008_20250205_acte_DELIB_CC_2025_008_PLAN_FINANCEMENT_TRAVAUX_SECURISATION_AEP_L
Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable et de renouvellement du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2025_006_20250205_acte_DELIB_CC_2025_006_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIANGOSTIC_RESEAUX_A
Etude diagnostic des réseaux et PGSSE – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2025_004_20250205_acte_DELIB_CC_2025_004_AVENANT_INERA_CONTROLE_RESEAUX_TRESSE
Avenant aux marches de contrôle de conformité des réseaux neufs suite aux travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement collectif et d’eau potable des rues de la Tresse, Joffre et Vitrier à Revigny-sur-Ornain.
