CC2026_081_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_081_ANNEXE_APPROBATION_STRATEGIE_PRESERVATIO
Stratégie de préservation de la ressource en eau destinée à la production d’eau potable.
CC2026_081_20260910_acte_DELIB_CC_2026_081_APPROBATION_STRATEGIE_PRESERVATION_RESSOURC
Approbation de la stratégie de préservation de la ressource en eau destinée à la production d’eau potable de la COPARY.
CC2026_082_20260910_acte_DELIB_CC_2026_082_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIQUE_RESEAUX
Étude diagnostique des réseaux et ouvrages d’eau potable – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2026_059_20260601_acte_DELIB_CC_2026_059_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_FINANCEM
Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention
CC2026_048_20260427_acte_DELIB_CC_2026_048_TRAVAUX_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_
Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention
CC2026_047_20260427_acte_DELIB_CC_2026_047_TRAVAUX_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_
Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention
CC2025_090_2_20251216_annexe2_DELIB_CC_2025_090_1_ANNEXE_2_DECISION_MODIFICATIVE_CREDI
Budget du service d’adduction d’eau potable, décision modificative de crédits n°2.
CC2025_090_2_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_090_1_ANNEXE_1_DECISION_MODIFICATIVE_CREDI
Budget du service d’adduction d’eau potable, décision modificative de crédits n°1.
CC2025_074_20250925_acte_DELIB_CC_2025_074_AVENANT_AMO_DIAG_AEP_EU_ARTELIA
Avenant au marché de prestations intellectuelles d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude diagnostique des réseaux et ouvrages d’eau potable et du diagnostic périodique des systèmes d’assainissement collectif.
CC2025_058_20250707_acte_DELIB_CC_2025_058_PLAN_FINANCEMENT_MISE_NIVEAU_TELECOMPTAGE_T
Mise à niveau et complément du télécomptage sur le réseau et télégestion au forage de Rancourt-sur-Ornain – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de recherche de financements.
