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Archives : Plan de financement

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  2. Document

CC2026_086_20260910_acte_DELIB_CC_2026_086_PLAN_FINANCEMENT_OPERATION_EXTENSION_MAISON

Par communication15 septembre 2026

Opération de travaux d’extension des locaux de la maison médicale universitaire à Revigny – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.

CC2026_084_20260910_acte_DELIB_CC_2026_084_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_COMPARATIVE_REHABILI

Par communication15 septembre 2026

Approbation du plan de financement prévisionnel du projet d’étude préalable comparative relative au projet de travaux au gymnase intercommunal.

CC2026_082_20260910_acte_DELIB_CC_2026_082_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIQUE_RESEAUX

Par communication15 septembre 2026

Étude diagnostique des réseaux et ouvrages d’eau potable – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.

CC2026_062_20260601_acte_DELIB_CC_2026_062_EXTENSION_MAISON_MEDICALE_PLAN_FINANCEMENT

Par communication8 juin 2026

Opération de travaux d’extension des locaux de la maison médicale universitaire à Revigny – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention

CC2026_060_20260601_acte_DELIB_CC_2026_060_REHABILITATION_EXTENSION_DECHETTERIE_PLAN_F

Par communication8 juin 2026

Opération de réhabilitation et d’extension de la déchetterie intercommunale à Revigny – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention

CC2026_059_20260601_acte_DELIB_CC_2026_059_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_FINANCEM

Par communication8 juin 2026

Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention

CC2026_048_20260427_acte_DELIB_CC_2026_048_TRAVAUX_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_

Par communication5 mai 2026

Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention

CC2026_047_20260427_acte_DELIB_CC_2026_047_TRAVAUX_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_

Par communication5 mai 2026

Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention

CC2026_010_20260211_acte_DELIB_CC_2026_010_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIQUE_RESEAUX

Par communication5 mars 2026

Étude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.

CC2026_009_20260211_acte_DELIB_CC_2026_009_PLAN_FINANCEMENT_EXTENSION_MAISON_MEDICALE

Par communication5 mars 2026

Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération d’extension de la maison de santé pluriprofessionnelle universitaire du Pays de Revigny.

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