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Archives : Signatures

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  2. Document

CC2025_087_20251216_acte_DELIB_CC_2025_087_SIGNATURE_CONVENTION_2025-2027_FOURRIERE_AN

Par communication19 janvier 2026

Autorisation de signature de la convention 2025-2027 avec la fourrière animale refuge de Cathy.

CC2025_079_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_079_ANNEXE_SIGNATURE_CONVENTION_OBJECTIFS_PO

Par communication19 janvier 2026

Convention pluriannuelle d’objectifs 2026-2027-2028.

CC2025_079_20251216_acte_DELIB_CC_2025_079_SIGNATURE_CONVENTION_OBJECTIFS_POLE_COOPERA

Par communication19 janvier 2026

Signature d’une convention d’objectifs avec la SCIC ARL Pôle Coopératif.

CC2025_085_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_085_ANNEXE_SIGNATURE_CTG_CAF_2026_2029

Par communication19 décembre 2025

Convention territoriale globale CTG 2026-2029.

CC2025_085_20251216_acte_DELIB_CC_2025_085_SIGNATURE_CTG_CAF_2026_2029

Par communication19 décembre 2025

Autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la CAF de la Meuse pour la période 2026-2029.

CC2025_052_20250707_acte_DELIB_CC_2025_052_SIGNATURE_CONTRAT_ECOMAISON_VALOBAT_ABJ

Par communication24 septembre 2025

Autorisation de signature du contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agrées Ecomaison / Valobat.

CC2025_044_1_20250707_annexe4_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_IV_APPROBATION_COMPTES_GESTION_

Par communication24 septembre 2025

Page de signatures exercice 2024 service des eaux

CC2025_044_1_20250707_annexe2_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_II_APPROBATION_COMPTES_GESTION_

Par communication24 septembre 2025

Page de signatures exercice 2024

CC2025_026_20250331_annexe8_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_VIII_APPROBATION_COMPTES_GESTION_

Par communication2 avril 2025

Page des signatures OM COLL TRAITMT. Exercice 2024

CC2025_026_20250331_annexe7_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_VI_APPROBATION_COMPTES_GESTION_20

Par communication2 avril 2025

Page des signatures ASST. Exercice 2024

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