CC2026_019_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_3_ADMISSION_NON_VALEUR
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement
Étude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
Mise en recouvrement de la redevance contractuelle d’assainissement auprès de l’entreprise Anett pour la période comprise entre le 1ier janvier 2025 et le 31 décembre 2025.
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Admissions en non valeur, service Assainissement
Budget du service d’assainissement collectif et non collectif, décision modificative de crédits n°1 .
Décisions modificatives de crédits n°1. Assainissement
Tarifs des services au titre de l’année 2026.
Le Conseil de Communauté décide d’approuver les Comptes Administratifs 2024 des Budgets Annexes du Bâtiment-Relais, de la Zone Industrielle de Contrisson, du Service des Déchets Ménagers, des Services de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.
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