CC_2026_005_20260211_acte_DELIB_CC_2026_005_AVENANT_1_CONVENTION_PVD_REVIGNY
Avenant à la convention-cadre « petites villes de demain » valant opération de revitalisation du territoire (ORT) de la commune de Revigny-sur-Ornain.
Avenant à la convention-cadre « petites villes de demain » valant opération de revitalisation du territoire (ORT) de la commune de Revigny-sur-Ornain.
Autorisation de signature de la convention 2025-2027 avec la fourrière animale refuge de Cathy.
Convention pluriannuelle d’objectifs 2026-2027-2028.
Signature d’une convention d’objectifs avec la SCIC ARL Pôle Coopératif.
Convention territoriale globale CTG 2026-2029.
Autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la CAF de la Meuse pour la période 2026-2029.
Autorisation de signature de la convention de partenariat « sécurisation et promotion du circuit de la rando du tacot » avec l’OT Sud Meuse.
Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’usine de valorisation énergétique de Ludres.
Protection sociale complémentaire – mandatement du centre de gestion de la Meuse afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la sante.
Convention de financement : Etude de faisabilité sur le transport Fluvial de déchets dans le cadre de la reconstruction de l’UVE de Tronville-en-Barrois.
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