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Archives : Convention

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CC2026_020_20260304_acte_DELIB_CC_2026_020_PROLONGATION_CONVENTION_RUE_CASSE_2026

Par communication5 mars 2026

Prolongation de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la Copary et la compagnie « rue de la casse » 2023-2025 et octroi d’une subvention au titre de l’année 2026.

CC_2026_005_20260211_acte_DELIB_CC_2026_005_AVENANT_1_CONVENTION_PVD_REVIGNY

Par communication20 février 2026

Avenant à la convention-cadre « petites villes de demain » valant opération de revitalisation du territoire (ORT) de la commune de Revigny-sur-Ornain.

CC2025_087_20251216_acte_DELIB_CC_2025_087_SIGNATURE_CONVENTION_2025-2027_FOURRIERE_AN

Par communication19 janvier 2026

Autorisation de signature de la convention 2025-2027 avec la fourrière animale refuge de Cathy.

CC2025_079_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_079_ANNEXE_SIGNATURE_CONVENTION_OBJECTIFS_PO

Par communication19 janvier 2026

Convention pluriannuelle d’objectifs 2026-2027-2028.

CC2025_079_20251216_acte_DELIB_CC_2025_079_SIGNATURE_CONVENTION_OBJECTIFS_POLE_COOPERA

Par communication19 janvier 2026

Signature d’une convention d’objectifs avec la SCIC ARL Pôle Coopératif.

CC2025_085_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_085_ANNEXE_SIGNATURE_CTG_CAF_2026_2029

Par communication19 décembre 2025

Convention territoriale globale CTG 2026-2029.

CC2025_085_20251216_acte_DELIB_CC_2025_085_SIGNATURE_CTG_CAF_2026_2029

Par communication19 décembre 2025

Autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la CAF de la Meuse pour la période 2026-2029.

CC2025_061_20250707_acte_DELIB_CC_2025_061_CONVENTION_OT_SUDMEUSE_RANDO_TACOT

Par communication24 septembre 2025

Autorisation de signature de la convention de partenariat « sécurisation et promotion du circuit de la rando du tacot » avec l’OT Sud Meuse.

CC2025_043_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_043_ANNEXE_CREATION_GAC_UVE_LUDRES

Par communication17 septembre 2025

Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’usine de valorisation énergétique de Ludres.

CC2025_037_20250331_acte_DELIB_CC_2025_037_MANDATEMENT_CDG_CONVENTION_PARTICIPATION_PR

Par communication2 avril 2025

Protection sociale complémentaire – mandatement du centre de gestion de la Meuse afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la sante.

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