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Archives : Résultat

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CC2025_047_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_047_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication24 septembre 2025

Budget du budget de l’eau, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_047_20250707_acte_DELIB_CC_2025_047_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_1510

Par communication24 septembre 2025

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024

CC2025_046_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_046_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication24 septembre 2025

Budget du budget général, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_046_20250707_acte_DELIB_CC_2025_046_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_1510

Par communication24 septembre 2025

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_044_1_20250707_annexe3_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_III_APPROBATION_COMPTES_GESTION

Par communication24 septembre 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024, résultat d’exécution… Service des eaux

CC2025_044_1_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_I_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2

Par communication24 septembre 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024, résultat d’exécution…

CC2025_033_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_033_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication23 avril 2025

Budget du budget zone industrielle de Contrisson, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_029_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_029_ANNEXE_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTAT_EX

Par communication2 avril 2025

Budget du budget de l’eau, Résultat d’exploitation de l’exercice 2024

CC2025_029_20250331_acte_DELIB_CC_2025_029_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation anticipée des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service des Eaux.

CC2025_028_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_028_ANNEXE_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTAT_EX

Par communication2 avril 2025

Budget du budget général, Résultat d’exploitation de l’exercice 2024

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