CC2026_019_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_3_ADMISSION_NON_VALEUR
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement
Étude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
Mise en recouvrement de la redevance contractuelle d’assainissement auprès de l’entreprise Anett pour la période comprise entre le 1ier janvier 2025 et le 31 décembre 2025.
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Admissions en non valeur, service Assainissement
Budget du service d’assainissement collectif et non collectif, décision modificative de crédits n°1 .
Décisions modificatives de crédits n°1. Assainissement
Tarifs des services au titre de l’année 2026.
Avenant au marché de prestations intellectuelles d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude diagnostique des réseaux et ouvrages d’eau potable et du diagnostic périodique des systèmes d’assainissement collectif.
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