CC2026_049_20260427_acte_DELIB_CC_2026_049_AVENANT_MARCHE_DIAGNOSTIC_RESEAUX_ASSAINISS
Avenant n°1 au lot n°3 du marché de diagnostic périodique des systèmes d’assainissement collectif
Avenant n°1 au lot n°3 du marché de diagnostic périodique des systèmes d’assainissement collectif
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement
Étude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
Mise en recouvrement de la redevance contractuelle d’assainissement auprès de l’entreprise Anett pour la période comprise entre le 1ier janvier 2025 et le 31 décembre 2025.
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Admissions en non valeur, service Assainissement
Budget du service d’assainissement collectif et non collectif, décision modificative de crédits n°1 .
Décisions modificatives de crédits n°1. Assainissement
Tarifs des services au titre de l’année 2026.
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