CC2025_010_20250205_acte_DELIB_CC_2025_010_RECEPTION_MATIERES_VIDANGES_ANC_STATION_EPU
Réception de matières de vidanges issues d’installations individuelles d’assainissement des eaux usées à la station d’épuration à Revigny-sur-Ornain.
CC2025_009_20250205_acte_DELIB_CC_2025_009_FACTURATION_REDEVANCE_ASSAINISSEMENT_ANETT_
Mise en recouvrement de la redevance contractuelle d’assainissement auprès de l’entreprise ANETT pour la période comprise entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024.
CC2025_007_20250205_acte_DELIB_CC_2025_007_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIC_RESEAUX_A
Etude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2025_004_20250205_acte_DELIB_CC_2025_004_AVENANT_INERA_CONTROLE_RESEAUX_TRESSE
Avenant aux marches de contrôle de conformité des réseaux neufs suite aux travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement collectif et d’eau potable des rues de la Tresse, Joffre et Vitrier à Revigny-sur-Ornain.
