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Archives : Assainissement collectif

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  2. Document

CC2025_027_20250331_acte_DELIB_CC_2025_027_APPROBATION_COMPTES_ADMINISTRATIFS_2024_BUD

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver les Comptes Administratifs 2024 des Budgets Annexes du Bâtiment-Relais, de la Zone Industrielle de Contrisson, du Service des Déchets Ménagers, des Services de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.

CC2025_026_20250331_acte_DELIB_CC_2025_026_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2024_BUDGETS_AC

Par communication2 avril 2025

Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets du bâtiment-relais, des déchets ménagers, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.

CC2025_036_20250331_acte_DELIB_CC_2025_036_APPROBATION_BUDGETS_PRIMITIFS_2025

Par communication2 avril 2025

Vote des budgets primitifs 2025 : budget des services généraux, du bâtiment-relais, des déchets ménagers, des eaux, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.

CC2025_030_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_030_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Budget du budget de l’assainissement, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_030_20250331_acte_DELIB_CC_2025_030_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_BUDG

Par communication2 avril 2025

Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.

CC2025_016_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_016_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_ASSAINISSE

Par communication1 avril 2025

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023.

CC2025_016_20250205_acte_DELIB_CC_2025_016_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_ASSAINISSEMENT_COLLE

Par communication1 avril 2025

Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.

CC2025_010_20250205_acte_DELIB_CC_2025_010_RECEPTION_MATIERES_VIDANGES_ANC_STATION_EPU

Par communication1 avril 2025

Réception de matières de vidanges issues d’installations individuelles d’assainissement des eaux usées à la station d’épuration à Revigny-sur-Ornain.

CC2025_009_20250205_acte_DELIB_CC_2025_009_FACTURATION_REDEVANCE_ASSAINISSEMENT_ANETT_

Par communication1 avril 2025

Mise en recouvrement de la redevance contractuelle d’assainissement auprès de l’entreprise ANETT pour la période comprise entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024.

CC2025_007_20250205_acte_DELIB_CC_2025_007_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIC_RESEAUX_A

Par communication7 février 2025

Etude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.

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