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Archives : Fonds

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CC2025_056_20250707_acte_DELIB_CC_2025_056_OCTROI_FONDS_CONCOURS_LAIMONT

Par communication13 février 2026

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Laimont.

CC2025_086_20251216_acte_DELIB_CC_2025_086_OCTROI_FONDS_CONCOURS_NEUVILLE

Par communication19 janvier 2026

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Neuville-sur-Ornain.

CC2025_069_20250925_acte_DELIB_CC_2025_069_FONDS_CONCOURS_NOYERS_CIMETIERE

Par communication8 décembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Noyers-Auzecourt.

CC2025_068_20250925_acte_DELIB_CC_2025_068_FONDS_CONCOURS_NOYERS_MAIRIE_ANNEXE_AUZECOU

Par communication8 décembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Noyers-Auzecourt.

CC2025_070_20250925_acte_DELIB_CC_2025_070_FONDS_CONCOURS_CONTRISSON

Par communication8 décembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Contrisson.

CC2025_064_20250925_annexe1_DELIB_CC_2025_064_ANNEXE_FPIC_2025_REPARTITION_DEROGATOIRE

Par communication29 septembre 2025

Répartition dérogatoire du FPIC COPARY 2025

CC2025_064_20250925_acte_DELIB_CC_2025_064_FPIC_2025_REPARTITION_DEROGATOIRE

Par communication29 septembre 2025

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales : répartition des prélèvements / reversements au titre de 2025.

CC2025_057_20250707_acte_DELIB_CC_2025_057_OCTROI_FONDS_CONCOURS_LAIMONT

Par communication24 septembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Laimont.

CC2025_055_20250707_acte_DELIB_CC_2025_055_OCTROI_FONDS_CONCOURS_NETTANCOURT

Par communication24 septembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Nettancourt.

CC2025_054_20250707_acte_DELIB_CC_2025_054_OCTROI_FONDS_CONCOURS_REVIGNY

Par communication24 septembre 2025

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Revigny-sur-Ornain.

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