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Archives : Annexe

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CC2026_015_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_015_ANNEXE_PAGE_GARDE_SOMMAIRE_ELABORATION_P

Par communication10 mars 2026

Dossier de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la COPARY : sommaire

CC2026_016_1_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_016_1_ANNEXE_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTA

Par communication6 mars 2026

Constat anticipe et affectation anticipée du résultat d’exploitation 2025 .

CC2026_019_20260304_annexe3_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_2_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service des eaux.

CC2026_019_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_1_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service déchets ménagers.

CC2026_019_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_3_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement

CC2026_014_20260304_annexe12_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_6_MOGNEVILLE_ELABORATION_PLUI_AP

Par communication5 mars 2026

Périmètre délimité Mognéville.

CC2026_014_20260304_annexe11_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_7_NETTANCOURT_ELABORATION_PLUI_A

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Nettancourt.

CC2026_014_20260304_annexe10_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_5_LAIMONT_ELABORATION_PLUI_APPRO

Par communication5 mars 2026

Périmètre délimité Laimont.

CC2026_014_20260304_annexe9_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_2_VASSINCOURT_ELABORATION_PLUI_AP

Par communication5 mars 2026

Périmètre délimité Vassincourt.

CC2026_014_20260304_annexe8_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_9_NOYERS_ELABORATION_PLUI_APPROBA

Par communication5 mars 2026

Périmètre délimité Noyers-Auzécourt.

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