CC2026_015_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_015_ANNEXE_PAGE_GARDE_SOMMAIRE_ELABORATION_P
Dossier de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la COPARY : sommaire
Dossier de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la COPARY : sommaire
Constat anticipe et affectation anticipée du résultat d’exploitation 2025 .
Annexe. Admissions en non valeur budget, service des eaux.
Annexe. Admissions en non valeur budget, service déchets ménagers.
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Périmètre délimité Mognéville.
Périmètres délimités Nettancourt.
Périmètre délimité Laimont.
Périmètre délimité Vassincourt.
Périmètre délimité Noyers-Auzécourt.
Ce site utilise des cookies pour améliorer son fonctionnement et analyser la fréquentation. Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies à tout moment. Certaines fonctionnalités peuvent être limitées en cas de refus.