CC2025_085_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_085_ANNEXE_SIGNATURE_CTG_CAF_2026_2029
Convention territoriale globale CTG 2026-2029.
Convention territoriale globale CTG 2026-2029.
Elaboration du Plan de Mobilité Simplifié Copary
Répartition dérogatoire du FPIC COPARY 2025
Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin (familles de produits 3° et 4°) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets.
Budget du budget de l’eau, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Budget du budget général, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Page de signatures exercice 2024 service des eaux
Résultats budgétaires de l’exercice 2024, résultat d’exécution… Service des eaux
Page de signatures exercice 2024
Résultats budgétaires de l’exercice 2024, résultat d’exécution…
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