CC2025_091_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_091_ANNEXE_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_B
Budget des Services généraux, décisions modificatives de crédits n°1.
Budget des Services généraux, décisions modificatives de crédits n°1.
Budget de la Zone Industrielle de Contrisson, décisions modificatives de crédits n°1.
Convention pluriannuelle d’objectifs 2026-2027-2028.
Convention territoriale globale CTG 2026-2029.
Elaboration du Plan de Mobilité Simplifié Copary
Répartition dérogatoire du FPIC COPARY 2025
Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin (familles de produits 3° et 4°) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets.
Budget du budget de l’eau, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Budget du budget général, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Page de signatures exercice 2024 service des eaux
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