Aller au contenu principal
Aller au contenu
COPARY
Communauté de Communes du Pays de Revigny
COPARYCOPARY
  • Accueil
  • Développement local
    • Habitat
    • Urbanisme
    • SIG
    • Mobilité
    • Économie
    • Santé
    • Social
  • Famille-Loisirs
    • Enfance, jeunesse
    • Ecole de Musique Intercommunale
    • Culture
    • Associations
    • Sport
    • Tourisme
  • Environnement
    • Gestion des déchets
    • Eau et assainissement
    • Biodiversité
  • La COPARY
    • Le territoire
    • Vos élus
    • Les compétences
    • Les offres d’emploi
    • Les marchés publics
    • Nos projets
    • Nos aides
    • Documents téléchargeables
    • Le Pays Barrois
La page Facebook s'ouvre dans une nouvelle fenêtreLa page Instagram s'ouvre dans une nouvelle fenêtre
Recherche :
  • Accueil
  • Développement local
    • Habitat
    • Urbanisme
    • SIG
    • Mobilité
    • Économie
    • Santé
    • Social
  • Famille-Loisirs
    • Enfance, jeunesse
    • Ecole de Musique Intercommunale
    • Culture
    • Associations
    • Sport
    • Tourisme
  • Environnement
    • Gestion des déchets
    • Eau et assainissement
    • Biodiversité
  • La COPARY
    • Le territoire
    • Vos élus
    • Les compétences
    • Les offres d’emploi
    • Les marchés publics
    • Nos projets
    • Nos aides
    • Documents téléchargeables
    • Le Pays Barrois

Archives : Annexe

Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Document

CC2025_085_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_085_ANNEXE_SIGNATURE_CTG_CAF_2026_2029

Par communication19 décembre 2025

Convention territoriale globale CTG 2026-2029.

CC2025_066_20250925_annexe1_DELIB_CC_2025_066_ANNEXE_ARRET_PLAN_MOBILITE_SIMPLIFIE

Par communication7 novembre 2025

Elaboration du Plan de Mobilité Simplifié Copary

CC2025_064_20250925_annexe1_DELIB_CC_2025_064_ANNEXE_FPIC_2025_REPARTITION_DEROGATOIRE

Par communication29 septembre 2025

Répartition dérogatoire du FPIC COPARY 2025

CC2025_052_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_052_ANNEXE_SIGNATURE_CONTRAT_ECOMAISON_VALOB

Par communication24 septembre 2025

Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin (familles de produits 3° et 4°) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets.

CC2025_047_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_047_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication24 septembre 2025

Budget du budget de l’eau, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_046_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_046_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication24 septembre 2025

Budget du budget général, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_044_1_20250707_annexe4_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_IV_APPROBATION_COMPTES_GESTION_

Par communication24 septembre 2025

Page de signatures exercice 2024 service des eaux

CC2025_044_1_20250707_annexe3_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_III_APPROBATION_COMPTES_GESTION

Par communication24 septembre 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024, résultat d’exécution… Service des eaux

CC2025_044_1_20250707_annexe2_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_II_APPROBATION_COMPTES_GESTION_

Par communication24 septembre 2025

Page de signatures exercice 2024

CC2025_044_1_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_I_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2

Par communication24 septembre 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024, résultat d’exécution…

←1234567→

Ce site a été réalisé avec le soutien financier de l'Union Européen à travers le programmation LEADER du GAL du Pays Barrois

COPARY
©2026 COPARY - Tous droits réservés - Création agence Articom

Mentions légales - Politique de confidentialité - Déclaration d'accessibilité

Aller en haut
COPARY
Cookies du site Copary.fr

Ce site utilise des cookies pour améliorer son fonctionnement et analyser la fréquentation. Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies à tout moment. Certaines fonctionnalités peuvent être limitées en cas de refus.

Fonctionnel Toujours activé
L’accès ou le stockage technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
L’accès ou le stockage technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}