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Archives : Annexe

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CC2025_043_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_043_ANNEXE_CREATION_GAC_UVE_LUDRES

Par communication17 septembre 2025

Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’usine de valorisation énergétique de Ludres.

CC2025_042_20250707_annexe2_DELIB_CC_2025_042_ANNEXE_II_CSP_UVE_LUDRES_APPROBATION_PRI

Par communication17 septembre 2025

Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – Partenariat dans le cadre du renouvellement d’un contrat de délégation de service public pour l’exploitation de l’UVE de Ludres.

CC2025_042_20250707_annexe1_DELIB_CC_2025_042_ANNEXE_I_CSP_UVE_LUDRES_APPROBATION_PRIN

Par communication17 septembre 2025

Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – Rapport sur le principe de la concession de service public et sur les caractéristiques des prestations que devra assurer le concessionnaire.

CC2025_033_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_033_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication23 avril 2025

Budget du budget zone industrielle de Contrisson, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_021_1_20250226_annexe1_DELIB_CC_2025_021_ANNEXE_INSTITUTION_DISPOSITIF_INTERCO_

Par communication18 avril 2025

Fonds de concours développement local : règlement d’intervention 2025-2027.

CC2025_020_1_20250326_annexe1_DELIB_CC_2025_020_ANNEXE_APPROBATION_SCHEMA_DEVELOPPEMEN

Par communication18 avril 2025

Schéma de Développement Touristique de la Copary.

CC2025_026_20250331_annexe8_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_VIII_APPROBATION_COMPTES_GESTION_

Par communication2 avril 2025

Page des signatures OM COLL TRAITMT. Exercice 2024

CC2025_026_20250331_annexe7_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_VI_APPROBATION_COMPTES_GESTION_20

Par communication2 avril 2025

Page des signatures ASST. Exercice 2024

CC2025_026_20250331_annexe6_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_V_APPROBATION_COMPTES_GESTION_202

Par communication2 avril 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024. ASST

CC2025_026_20250331_annexe5_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_VII_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2

Par communication2 avril 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024. OM COLL TRAITMT

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