CC2026_014_20260304_annexe7_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_8_NEUVILLE_ELABORATION_PLUI_APPRO
Périmètre délimité Neuville-sur-Ornain.
Périmètre délimité Neuville-sur-Ornain.
Périmètre délimité Couvonges.
Périmètre délimité Rancourt-sur-Ornain.
Périmètres délimités Laheycourt.
Périmètres délimités Revigny-sur-Ornain.
Périmètres délimités Contrisson.
Récapitulatif des réclamations des registres, courriers et permanences ouvertes au public.
Bilan de la concertation réalisée dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté de Communes du Pays de Revigny-sur-Ornain Février 2026.
Dispositif intercommunal de soutien financier au secteur touristique de la Communauté de Communes du Pays de Revigny
Dispositif applicable du 1ier janvier 2026 au 31 décembre 2027.
Règlement et tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Intercommunal pour l’année 2026.
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