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Archives : Annexe

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  2. Document

CC2026_014_20260304_annexe7_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_8_NEUVILLE_ELABORATION_PLUI_APPRO

Par communication5 mars 2026

Périmètre délimité Neuville-sur-Ornain.

CC2026_014_20260304_annexe5_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_3_COUVONGES_ELABORATION_PLUI_APPR

Par communication5 mars 2026

Périmètre délimité Couvonges.

CC2026_014_20260304_annexe4_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_10_RANCOURT_ELABORATION_PLUI_APPR

Par communication5 mars 2026

Périmètre délimité Rancourt-sur-Ornain.

CC2026_014_20260304_annexe3_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_4_LAHEYCOURT_ELABORATION_PLUI_APP

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Laheycourt.

CC2026_014_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_11_REVIGNY_ELABORATION_PLUI_APPRO

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Revigny-sur-Ornain.

CC2026_014_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_2_CONTRISSON_ELABORATION_PLUI_APP

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Contrisson.

CC2026_013_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_013_ANNEXE_2_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTA

Par communication5 mars 2026

Récapitulatif des réclamations des registres, courriers et permanences ouvertes au public.

CC2026_013_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_013_ANNEXE_1_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTA

Par communication5 mars 2026

Bilan de la concertation réalisée dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté de Communes du Pays de Revigny-sur-Ornain Février 2026.

CC2025_077_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_077_ANNEXE_INSTITUTION_DISPOSITIF_SUBVENTION

Par communication23 février 2026

Dispositif intercommunal de soutien financier au secteur touristique de la Communauté de Communes du Pays de Revigny
Dispositif applicable du 1ier janvier 2026 au 31 décembre 2027.

CC_2026_008_20260211_annexe1_DELIB_CC_2026_008_ANNEXE_TARIFS_ALSH_2026

Par communication20 février 2026

Règlement et tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Intercommunal pour l’année 2026.

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