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Archives : Annexe

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CC2025_026_20250331_annexe7_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_VI_APPROBATION_COMPTES_GESTION_20

Par communication2 avril 2025

Page des signatures ASST. Exercice 2024

CC2025_026_20250331_annexe6_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_V_APPROBATION_COMPTES_GESTION_202

Par communication2 avril 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024. ASST

CC2025_026_20250331_annexe5_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_VII_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2

Par communication2 avril 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024. OM COLL TRAITMT

CC2025_026_20250331_annexe4_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_IV_APPROBATION_COMPTES_GESTION_20

Par communication2 avril 2025

Page des signatures Zone industrielle Contrisson. Exercice 2024

CC2025_026_20250331_annexe3_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_III_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2

Par communication2 avril 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024. Zone industrielle Contrisson

CC2025_026_20250331_annexe2_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_II_APPROBATION_COMPTES_GESTION_20

Par communication2 avril 2025

Page des signatures Atelier relais. Exercice 2024

CC2025_026_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_I_APPROBATION_COMPTES_GESTION_202

Par communication2 avril 2025

Résultats budgétaires de l’exercice 2024. Atelier relais

CC2025_035_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_035_ANNEXE_VOTE_TAUX_TAXE_FONCIER_NON_BATI_2

Par communication2 avril 2025

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025.

CC2025_034_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_034_ANNEXE_VOTE_TAUX_COTISATION_FONCIERE_ECO

Par communication2 avril 2025

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025.

CC2025_032_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_032_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Budget du budget bâtiment relais, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

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