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Archives : Délibération

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  2. Document

CC2026_015_20260304_acte_DELIB_CC_2026_015_ELABORATION_PLUI_ARRET_PLUI

Par communication10 mars 2026

Arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary.

CC2026_016_1_20260304_acte_DELIB_CC_2026_016_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTATS_EXPLOITAT

Par communication6 mars 2026

Affectation anticipée du résultat d’exploitation de l’exercice 2025.

CC2026_020_20260304_acte_DELIB_CC_2026_020_PROLONGATION_CONVENTION_RUE_CASSE_2026

Par communication5 mars 2026

Prolongation de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la Copary et la compagnie « rue de la casse » 2023-2025 et octroi d’une subvention au titre de l’année 2026.

CC2026_019_20260304_acte_DELIB_CC_2026_019_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement

CC2026_018_20260304_acte_DELIB_CC_2026_018_VOTE_BUDGETS_PRIMITIFS_2026

Par communication5 mars 2026

Vote des budgets primitifs 2026 : budget des services généraux, du bâtiment-relais, des déchets ménagers, des eaux, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.

CC2026_017_20260304_acte_DELIB_CC_2026_017_VOTE_TAUX_IMPOSITION_2026

Par communication5 mars 2026

Vote des taux d’imposition au titre de 2026.

CC2026_014_20260304_acte_DELIB_CC_2026_014_ELABORATION_PLUI_APPROBATION_PERIMETRES_DEL

Par communication5 mars 2026

Elaboration du plui de la Copary : approbation des périmètres délimités des abords des monuments historiques.

CC2026_013_20260304_acte_DELIB_CC_2026_013_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTATION

Par communication5 mars 2026

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary – bilan de la concertation.

CC2026_012_20260211_acte_DELIB_CC_2026_012_SIGNATURE_ACTES_SERVITUDES_ENEDIS

Par communication5 mars 2026

Autorisation de signature d’actes notariés de constitution de servitudes en faveur de l’entité Enedis.

CC2026_011_20260211_acte_DELIB_CC_2026_011_CESSION_TONNE_LISIER_PICHON

Par communication5 mars 2026

Cession de la tonne à lisier Pichon.

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