CC2026_015_20260304_acte_DELIB_CC_2026_015_ELABORATION_PLUI_ARRET_PLUI
Arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary.
Arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary.
Affectation anticipée du résultat d’exploitation de l’exercice 2025.
Prolongation de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la Copary et la compagnie « rue de la casse » 2023-2025 et octroi d’une subvention au titre de l’année 2026.
Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement
Vote des budgets primitifs 2026 : budget des services généraux, du bâtiment-relais, des déchets ménagers, des eaux, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.
Vote des taux d’imposition au titre de 2026.
Elaboration du plui de la Copary : approbation des périmètres délimités des abords des monuments historiques.
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary – bilan de la concertation.
Autorisation de signature d’actes notariés de constitution de servitudes en faveur de l’entité Enedis.
Cession de la tonne à lisier Pichon.
Ce site utilise des cookies pour améliorer son fonctionnement et analyser la fréquentation. Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies à tout moment. Certaines fonctionnalités peuvent être limitées en cas de refus.