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Archives : Délibération

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  2. Document

CC2026_030_20260427_acte_DELIB_CC_2026_030_DESIGNATION_REPRESENTANT_GAL_LEADER

Par communication5 mai 2026

Représentation de la Copary au sein du comité de programmation du Groupe d’Action Locale Leader

CC2026_035_20260427_acte_DELIB_CC_2026_035_DESIGNATION_REPRESENTANT_MEUSE_ATTRACTIVITE

Par communication5 mai 2026

Représentation de la Copary au sein des instances gouvernantes de l’association Meuse Attractivité

CC2026_037_20260427_acte_DELIB_CC_2026_037_DESIGNATION_REPRESENTANT_CLIS_TROU_FOURCHES

Par communication5 mai 2026

Représentation de la Copary au sein de la commission locale d’information et de surveillance du site du Trou des Fourches

CC2026_036_20260427_acte_DELIB_CC_2026_036_DESIGNATION_REPRESENTANT_OFFICE_TOURISME_SU

Par communication5 mai 2026

Représentation de la Copary au sein des instances gouvernantes de l’Office de Tourisme Sud Meuse

CC2026_048_20260427_acte_DELIB_CC_2026_048_TRAVAUX_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_

Par communication5 mai 2026

Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention

CC2026_047_20260427_acte_DELIB_CC_2026_047_TRAVAUX_INTERCONNEXION_AEP_LAHEYCOURT_PLAN_

Par communication5 mai 2026

Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention

CC2026_046_20260427_acte_DELIB_CC_2026_046_FONDS_CONCOURS_REVIGNY

Par communication5 mai 2026

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Revigny-sur-Ornain

CC2026_045_20260427_acte_DELIB_CC_2026_045_REMUNERATION_POSTE_REDACTEUR

Par communication5 mai 2026

Rémunération d’un poste de rédacteur territorial

CC2026_044_20260427_acte_DELIB_CC_2026_044_CREATION_POSTE_ADJOINT_ANIMATION_PRINCIPAL_

Par communication5 mai 2026

Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation principal 1ère classe

CC2026_043_1_20260427_acte_DELIB_CC_2026_043_1_TAUX_AVANCEMENT_GRADE

Par communication5 mai 2026

Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

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