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Archives : Délibération

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  2. Document

CC2026_042_20260427_acte_DELIB_CC_2026_042_AUTORISATION_RECRUTEMENT_MANDATURE_2026_203

Par communication5 mai 2026

Autorisation de recrutement d’agents pour des besoins occasionnels sur la mandature 2026-2032

CC2026_041_20260427_acte_DELIB_CC_2026_041_DESIGNATION_REPRESENTANT_REFUGE_CATHY_FOURR

Par communication5 mai 2026

Représentation de la Copary au sein des instances gouvernantes de l’association refuge de Cathy pour sa section « fourrière animale »

CC2026_040_20260427_acte_DELIB_CC_2026_040_DESIGNATION_REPRESENTANT_AMORCE

Par communication5 mai 2026

Représentation de la Copary au sein des instances gouvernantes d’AMORCE

CC2026_056_20260427_acte_DELIB_CC_2026_056_CREATION_COMMISSION_APPEL_OFFRES

Par communication5 mai 2026

Création de la commission d’appel d’offres

CC2026_055_20260427_acte_DELIB_CC_2026_055_TRANSFERT_IMMOBILISATIONS

Par communication5 mai 2026

Transfert d’immobilisations

CC2026_054_20260427_acte_DELIB_CC_2026_054_AFFECTATION_RESULTATS_EXPLOITATION_2025

Par communication5 mai 2026

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025

CC2026_053_20260427_acte_DELIB_CC_2026_053_APPROBATION_CFU_2025

Par communication5 mai 2026

Approbation des comptes financiers uniques 2025 des budgets des services généraux, des eaux, de l’assainissement, des déchets, du bâtiment-relais et de la ZIC

CC2026_052_20260427_acte_DELIB_CC_2026_052_ELECTION_PRESIDENCE_SEANCE_TEMPORAIRE

Par communication5 mai 2026

Election de la présidence de séance pour l’approbation des comptes financiers uniques 2025

CC2026_051_20260427_acte_DELIB_CC_2026_051_OCTROI_GARANTIE_PRET_OPH_MEUSE

Par communication5 mai 2026

Octroi d’une garantie de prêt en faveur de l’OPH de la Meuse au titre de l’opération de travaux de réhabilitation de 5 logements rue du dépôt et rue pierre et marie curie à Revigny-sur-Ornain

CC2026_050_20260427_acte_DELIB_CC_2026_050_AVENANT_MARCHE_TRAVAUX_DECHETTERIE

Par communication5 mai 2026

Avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la déchetterie intercommunale

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