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Archives : Délibération

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  2. Document

CC2026_049_20260427_acte_DELIB_CC_2026_049_AVENANT_MARCHE_DIAGNOSTIC_RESEAUX_ASSAINISS

Par communication5 mai 2026

Avenant n°1 au lot n°3 du marché de diagnostic périodique des systèmes d’assainissement collectif

CC2026_025_20260416_acte_DELIB_CC_2026_025_INDEMNITES_PRESIDENT_VICE_PRESIDENTS

Par communication17 avril 2026

Indemnités de fonctions mensuelles au président et aux vice-présidents.

CC2026_024_20260416_acte_DELIB_CC_2026_024_COMPOSITION_BUREAU

Par communication17 avril 2026

Composition du bureau

CC2026_023_20260416_acte_DELIB_CC_2026_023_ELECTION_VICE_PRESIDENTS

Par communication17 avril 2026

Election des vice-présidents

CC2026_022_20260416_acte_DELIB_CC_2026_022_DETERMINATION_NOMBRE_VICE_PRESIDENTS

Par communication17 avril 2026

Détermination du nombre de vice-présidents

CC2026_021_20260416_acte_DELIB_CC_2026_021_ELECTION_PRESIDENT

Par communication17 avril 2026

Election du président

CC2026_015_20260304_acte_DELIB_CC_2026_015_ELABORATION_PLUI_ARRET_PLUI

Par communication10 mars 2026

Arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary.

CC2026_016_1_20260304_acte_DELIB_CC_2026_016_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTATS_EXPLOITAT

Par communication6 mars 2026

Affectation anticipée du résultat d’exploitation de l’exercice 2025.

CC2026_020_20260304_acte_DELIB_CC_2026_020_PROLONGATION_CONVENTION_RUE_CASSE_2026

Par communication5 mars 2026

Prolongation de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la Copary et la compagnie « rue de la casse » 2023-2025 et octroi d’une subvention au titre de l’année 2026.

CC2026_019_20260304_acte_DELIB_CC_2026_019_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement

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