CC2026_007_20260211_acte_DELIB_CC_2026_007_DEBAT_ORIENTATIONS_BUDGETAIRES_2026
Le Conseil de Communauté décide de prendre acte des exposés de l’exécutif dans le cadre du Débat d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2026.
CC2026_006_20260211_acte_DELIB_CC_2026_006_MOTION_SOUTIEN_DISPOSITIF_ASALEE
Motion de soutien au dispositif action de santé libérale en équipe – ASALEE.
CC2026_005_20260211_acte_DELIB_CC_2026_005_AVENANT_1_CONVENTION_PVD_REVIGNY
Avenant à la convention-cadre « petites villes de demain » valant opération de revitalisation du territoire (ORT) de la commune de Revigny-sur-Ornain.
CC2026_004_20260211_acte_DELIB_CC_2026_004_REDEVANCE_ASSAINISSEMENT_ANETT_2025
Mise en recouvrement de la redevance contractuelle d’assainissement auprès de l’entreprise Anett pour la période comprise entre le 1ier janvier 2025 et le 31 décembre 2025.
CC2026_003_20260211_acte_DELIB_CC_2026_003_PROGRAMME_FACADES_2026
Programme intercommunal de soutien financier aux opérations de réhabilitation de façades privées 2026.
CC2026_002_20260211_acte_DELIB_CC_2026_002_ACQUISITION_LOCAUX_PAYSREVIGNYSOLIDARITES_
Acquisition des locaux hébergeant l’association pays de Revigny solidarités.
CC2026_001_20260211_acte_DELIB_CC_2026_001_ATTRIBUTIONS_COMPENSATION_2026
Attributions de compensation 2026
CC2026_008_20260211_acte_DELIB_CC_2026_008_TARIFS_ALSH_2026
Le Conseil de Communauté décide d’approuver le règlement intérieur et politique tarifaire de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Intercommunal pour l’année 2026.
CC2025_076_1_20251216_acte_DELIB_CC_2025_076_1_TARIFS_SPGD_2026
Tarifs des services déchets ménagers au titre de l’année 2026.
CC2025_056_20250707_acte_DELIB_CC_2025_056_OCTROI_FONDS_CONCOURS_LAIMONT
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Laimont.
