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Archives : Délibération

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CC2026_018_20260304_acte_DELIB_CC_2026_018_VOTE_BUDGETS_PRIMITIFS_2026

Par communication5 mars 2026

Vote des budgets primitifs 2026 : budget des services généraux, du bâtiment-relais, des déchets ménagers, des eaux, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.

CC2026_017_20260304_acte_DELIB_CC_2026_017_VOTE_TAUX_IMPOSITION_2026

Par communication5 mars 2026

Vote des taux d’imposition au titre de 2026.

CC2026_014_20260304_acte_DELIB_CC_2026_014_ELABORATION_PLUI_APPROBATION_PERIMETRES_DEL

Par communication5 mars 2026

Elaboration du plui de la Copary : approbation des périmètres délimités des abords des monuments historiques.

CC2026_013_20260304_acte_DELIB_CC_2026_013_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTATION

Par communication5 mars 2026

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary – bilan de la concertation.

CC2026_012_20260211_acte_DELIB_CC_2026_012_SIGNATURE_ACTES_SERVITUDES_ENEDIS

Par communication5 mars 2026

Autorisation de signature d’actes notariés de constitution de servitudes en faveur de l’entité Enedis.

CC2026_011_20260211_acte_DELIB_CC_2026_011_CESSION_TONNE_LISIER_PICHON

Par communication5 mars 2026

Cession de la tonne à lisier Pichon.

CC2026_010_20260211_acte_DELIB_CC_2026_010_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIQUE_RESEAUX

Par communication5 mars 2026

Étude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.

CC2026_009_20260211_acte_DELIB_CC_2026_009_PLAN_FINANCEMENT_EXTENSION_MAISON_MEDICALE

Par communication5 mars 2026

Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération d’extension de la maison de santé pluriprofessionnelle universitaire du Pays de Revigny.

CC2025_082_20251216_acte_DELIB_CC_2025_082_AVENANT1_MARCHES_TRAVAUX_DECHETTERIE_LOT1

Par communication23 février 2026

Avenant n°1 au lot n°1 des marches de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la déchetterie intercommunale.

CC2025_077_20251216_acte_DELIB_CC_2025_077_INSTITUTION_DISPOSITIF_SUBVENTION_SECTEUR_T

Par communication23 février 2026

Institution d’un dispositif de subventions en faveur du secteur touristique pour la période 2026-2027

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