CC2025_079_20251216_acte_DELIB_CC_2025_079_SIGNATURE_CONVENTION_OBJECTIFS_POLE_COOPERA
Signature d’une convention d’objectifs avec la SCIC ARL Pôle Coopératif.
CC2025_075_20251216_acte_DELIB_CC_2025_075_TARIFS_EAU_POTABLE_ASSAINISSEMENT_2026
Tarifs des services au titre de l’année 2026.
CC2025_085_20251216_acte_DELIB_CC_2025_085_SIGNATURE_CTG_CAF_2026_2029
Autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la CAF de la Meuse pour la période 2026-2029.
CC2025_069_20250925_acte_DELIB_CC_2025_069_FONDS_CONCOURS_NOYERS_CIMETIERE
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Noyers-Auzecourt.
CC2025_068_20250925_acte_DELIB_CC_2025_068_FONDS_CONCOURS_NOYERS_MAIRIE_ANNEXE_AUZECOU
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Noyers-Auzecourt.
CC2025_074_20250925_acte_DELIB_CC_2025_074_AVENANT_AMO_DIAG_AEP_EU_ARTELIA
Avenant au marché de prestations intellectuelles d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude diagnostique des réseaux et ouvrages d’eau potable et du diagnostic périodique des systèmes d’assainissement collectif.
CC2025_073_20250925_acte_DELIB_CC_2025_073_AVENANT_SUEZ_LOT4_DECHETTERIE
Avenant aux marches de prestations de services du lot n°4 du marché public de services de collecte, de valorisation et d’élimination des déchets ménagers et assimiles du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Revigny.
CC2025_072_20250925_acte_DELIB_CC_2025_072_FACTURATION_MENSUELLE_EAU_ASSAINISSEMENT_DE
Abonnés relevant de la facturation mensuelle des services – régularisation de la facturation du mois de décembre 2024.
CC2025_071_20250925_acte_DELIB_CC_2025_071_SUPPRESSION_CREATION_POSTE_AEA
Suppression, création et modification de postes d’assistant d’enseignement artistique principal 1ere classe.
CC2025_070_20250925_acte_DELIB_CC_2025_070_FONDS_CONCOURS_CONTRISSON
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Contrisson.
