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Archives : Annexe

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CC2026_088_1_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_088_ANNEXES_DECISIONS_MODIFICATIVES_CREDIT

Par communication18 septembre 2026

Annexe décisions modificatives de crédits : budgets des services généraux, du service public de gestion des déchets, du service d’adduction d’eau potable et du service d’assainissement.

CC2026_081_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_081_ANNEXE_APPROBATION_STRATEGIE_PRESERVATIO

Par communication18 septembre 2026

Stratégie de préservation de la ressource en eau destinée à la production d’eau potable.

CC2026_087_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_087_ANNEXE_REPARTITION_FPIC_FONDS_PEREQUATIO

Par communication15 septembre 2026

Répartition dérogatoire du FPIC COPARY 2026.

CC2026_080_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_080_ANNEXE_APPROBATION_PLAN_SOBRIETE_HYDRIQU

Par communication15 septembre 2026

Plan de sobriété en eau

CC2026_079_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_079_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_2025_SERVICE_ASSAI

Par communication15 septembre 2026

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.

CC2026_078_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_078_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_2025_SERVICE_ASSAI

Par communication15 septembre 2026

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif.

CC2026_077_20260910_annexe1_DELIB_CC_2026_077_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_2025_SERVICE_ADDUC

Par communication15 septembre 2026

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.

Par communication21 juillet 2026

Convention de coopération public-public pour lé période 2026/2028

CC2026_073_20260709_annexe1_DELIB_CC_2026_073_ANNEXE_ADHESION_POLE_SANTE_TRAVAIL_CDG55

Par communication21 juillet 2026

Convention d’adhésion au Pôle Santé au travail – Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Meuse

CC2026_066_20260601_annexe1_DELIB_CC_2026_066_ANNEXE_BUDGET_15100_DM_1

Par communication8 juin 2026

Budget des services généraux – décision modificative de crédits n°1

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