CC2026_013_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_013_ANNEXE_2_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTA
Récapitulatif des réclamations des registres, courriers et permanences ouvertes au public.
Récapitulatif des réclamations des registres, courriers et permanences ouvertes au public.
Bilan de la concertation réalisée dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté de Communes du Pays de Revigny-sur-Ornain Février 2026.
Dispositif intercommunal de soutien financier au secteur touristique de la Communauté de Communes du Pays de Revigny
Dispositif applicable du 1ier janvier 2026 au 31 décembre 2027.
Règlement et tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Intercommunal pour l’année 2026.
Annexe. Admissions en non valeur budget, services généraux.
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Annexe. Admissions en non valeur budget, service des eaux
Admissions en non valeur budget Déchets ménagers.
Budget du service d’adduction d’eau potable, décision modificative de crédits n°2.
Budget du service d’adduction d’eau potable, décision modificative de crédits n°1.
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