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Archives : Annexe

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  2. Document

CC2026_014_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_11_REVIGNY_ELABORATION_PLUI_APPRO

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Revigny-sur-Ornain.

CC2026_014_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_014_ANNEXE_2_CONTRISSON_ELABORATION_PLUI_APP

Par communication5 mars 2026

Périmètres délimités Contrisson.

CC2026_013_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_013_ANNEXE_2_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTA

Par communication5 mars 2026

Récapitulatif des réclamations des registres, courriers et permanences ouvertes au public.

CC2026_013_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_013_ANNEXE_1_ELABORATION_PLUI_BILAN_CONCERTA

Par communication5 mars 2026

Bilan de la concertation réalisée dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté de Communes du Pays de Revigny-sur-Ornain Février 2026.

CC2025_077_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_077_ANNEXE_INSTITUTION_DISPOSITIF_SUBVENTION

Par communication23 février 2026

Dispositif intercommunal de soutien financier au secteur touristique de la Communauté de Communes du Pays de Revigny
Dispositif applicable du 1ier janvier 2026 au 31 décembre 2027.

CC2026_008_20260211_annexe1_DELIB_CC_2026_008_ANNEXE_TARIFS_ALSH_2026

Par communication20 février 2026

Règlement et tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Intercommunal pour l’année 2026.

CC2025_039_2_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_039_ANNEXE_ADMISSION_NON_VALEUR_BUDGET_GEN

Par communication6 février 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, services généraux.

CC2025_041_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_041_ANNEXE_ADMISSION_NON_VALEUR_BUDGET_ASSAI

Par communication5 février 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement

CC2025_040_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_040_ANNEXE_ADMISSION_NON_VALEUR_BUDGET_EAU

Par communication5 février 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service des eaux

CC2025_038_1_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_038_ANNEXE_ADMISSION_NON_VALEUR_SPGD

Par communication5 février 2026

Admissions en non valeur budget Déchets ménagers.

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