CC2025_026_20250331_annexe3_DELIB_CC_2025_026_ANNEXE_III_APPROBATION_COMPTES_GESTION_2
Résultats budgétaires de l’exercice 2024. Zone industrielle Contrisson
Résultats budgétaires de l’exercice 2024. Zone industrielle Contrisson
Page des signatures Atelier relais. Exercice 2024
Résultats budgétaires de l’exercice 2024. Atelier relais
Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025.
Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025.
Budget du budget bâtiment relais, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Budget du budget déchets ménagers, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Budget du budget de l’assainissement, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Convention de financement : Etude de faisabilité sur le transport Fluvial de déchets dans le cadre de la reconstruction de l’UVE de Tronville-en-Barrois.
Annexe DELIB_CC_2025_009_ANNEXE_FACTURATION_REDEVANCE_ASSAINISSEMENT
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