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Archives : Annexe

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  2. Document

CC2026_063_20260601_annexe1_DELIB_CC_2026_063_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SPGD_2025

Par communication8 juin 2026

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

CC2026_057_20260601_annexe1_DELIB_CC_2026_057_ANNEXE_SIGNATURE_BAIL_3VICTORHUGO_PAYSRE

Par communication8 juin 2026

Contrat de bail de droit civil
3, avenue Victor Hugo à Revigny-sur-Ornain

CC2026_055_20260427_annexe1_DELIB_CC_2026_055_ANNEXE_TRANSFERT_IMMOBILISATIONS

Par communication5 mai 2026

Transfert d’immobilisations – Annexe

CC2026_054_20260427_annexe1_DELIB_CC_2026_054_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTATS_EXPLOITATIO

Par communication5 mai 2026

Résultat d’exploitation de l’exercice 2025. Constat et affectation du résultat d’exploitation 2025

CC2026_053_20260427_annexe1_DELIB_CC_2026_053_ANNEXE_APPROBATION_CFU_2025

Par communication5 mai 2026

Compte financier unique 2025

CC2026_015_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_015_ANNEXE_PAGE_GARDE_SOMMAIRE_ELABORATION_P

Par communication10 mars 2026

Dossier de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la COPARY : sommaire

CC2026_016_1_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_016_1_ANNEXE_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTA

Par communication6 mars 2026

Constat anticipe et affectation anticipée du résultat d’exploitation 2025 .

CC2026_019_20260304_annexe3_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_2_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service des eaux.

CC2026_019_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_1_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service déchets ménagers.

CC2026_019_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_3_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement

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