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Archives : Annexe

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CC2025_032_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_032_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Budget du budget bâtiment relais, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_031_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_031_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Budget du budget déchets ménagers, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_030_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_030_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION

Par communication2 avril 2025

Budget du budget de l’assainissement, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.

CC2025_014_1_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_014_ANNEXE_CONVENTION_FINANCEMENT_ETUDE_TR

Par communication1 avril 2025

Convention de financement : Etude de faisabilité sur le transport Fluvial de déchets dans le cadre de la reconstruction de l’UVE de Tronville-en-Barrois.

CC2025_009_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_009_ANNEXE_FACTURATION_REDEVANCE_ASSAINISSEM

Par communication1 avril 2025

Annexe DELIB_CC_2025_009_ANNEXE_FACTURATION_REDEVANCE_ASSAINISSEMENT

CC2025_018_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_018_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_PUBLIC_GESTI

Par communication1 avril 2025

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2023.

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