CC2025_044_1_20250707_annexe2_DELIB_CC_2025_044_ANNEXE_II_APPROBATION_COMPTES_GESTION_
Page de signatures exercice 2024
Page de signatures exercice 2024
Résultats budgétaires de l’exercice 2024, résultat d’exécution…
Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat de délégation de service public concessive relatif a l’exploitation de l’usine de valorisation énergétique de Ludres.
Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – Partenariat dans le cadre du renouvellement d’un contrat de délégation de service public pour l’exploitation de l’UVE de Ludres.
Concession de service public pour l’exploitation de l’unité de valorisation énergétique de Ludres – Rapport sur le principe de la concession de service public et sur les caractéristiques des prestations que devra assurer le concessionnaire.
Budget du budget zone industrielle de Contrisson, résultat d’exploitation de l’exercice 2024.
Fonds de concours développement local : règlement d’intervention 2025-2027.
Schéma de Développement Touristique de la Copary.
Budget du budget de l’eau, Résultat d’exploitation de l’exercice 2024
Budget du budget général, Résultat d’exploitation de l’exercice 2024
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