CC2025_007_20250205_acte_DELIB_CC_2025_007_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIC_RESEAUX_A
Etude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2025_006_20250205_acte_DELIB_CC_2025_006_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIANGOSTIC_RESEAUX_A
Etude diagnostic des réseaux et PGSSE – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2025_005_20250205_acte_DELIB_CC_2025_005_AVENANT_BARTELLEMY_EXTENSION_CABINET_DENTAI
Avenant aux marchés de travaux d’extension du cabinet dentaire de la maison des services de santé a Revigny-sur-Ornain.
CC2025_004_20250205_acte_DELIB_CC_2025_004_AVENANT_INERA_CONTROLE_RESEAUX_TRESSE
Avenant aux marches de contrôle de conformité des réseaux neufs suite aux travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement collectif et d’eau potable des rues de la Tresse, Joffre et Vitrier à Revigny-sur-Ornain.
CC2025_003_20250206_acte_DELIB_CC_2025_003_TRANSFERT_CREDITS_BUDGETS_BATRELAIS_SPGD
Le Conseil de Communauté décide une prise en charge exceptionnelle de certaines dépenses et d’effectuer les transferts de crédits vers les Budgets Annexes du Service Public de Gestion des Déchets et du Bâtiment-Relais.
CC2025_002_20250205_acte_DELIB_CC_2025_002_VERSEMENT_SOUTIEN_FINANCIER_POPULATION_MAYO
Soutien en faveur de la population de Mayotte
CC2025_001_20250205_acte_DELIB_CC_2025_001_ATTRIBUTIONS_COMPENSATION_2025
Attributions de compensation 2025
