CC2025_066_20250925_acte_DELIB_CC_2025_066_ARRET_PLAN_MOBILITE_SIMPLIFIE
Arrêt du plan de mobilité simplifie (PDMS) de la Copary.
CC2025_065_20250925_acte_DELIB_CC_2025_065_CREATION_COMITE_PARTENAIRES_MOBILITE
Création du comité des partenaires de la mobilité.
CC2025_064_20250925_acte_DELIB_CC_2025_064_FPIC_2025_REPARTITION_DEROGATOIRE
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales : répartition des prélèvements / reversements au titre de 2025.
CC2025_063_20250925_acte_DELIB_CC_2025_063_AVIS_ARRET_PROJET_SCOT_PAYS_BARROIS
Avis sur l’arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale du PETR du Pays Barrois révisé.
CC2025_062_20250707_acte_DELIB_CC_2025_062_ATTRIBUTION_MARCHES_TRAVAUX_REHABILITATION_
Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la déchetterie intercommunale.
CC2025_061_20250707_acte_DELIB_CC_2025_061_CONVENTION_OT_SUDMEUSE_RANDO_TACOT
Autorisation de signature de la convention de partenariat « sécurisation et promotion du circuit de la rando du tacot » avec l’OT Sud Meuse.
CC2025_060_20250707_acte_DELIB_CC_2025_060_AVENANT_MARCHE_MDOE_CABAGNOL
Avenant au marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de la résidence d’artistes le Cabagnol a Nettancourt.
CC2025_059_20250707_acte_DELIB_CC_2025_059_PLAN_FINANCEMENT_SITE_INTERNET_COPARY
Site internet de la Copary – approbation du plan de financement prévisionnel.
CC2025_058_20250707_acte_DELIB_CC_2025_058_PLAN_FINANCEMENT_MISE_NIVEAU_TELECOMPTAGE_T
Mise à niveau et complément du télécomptage sur le réseau et télégestion au forage de Rancourt-sur-Ornain – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de recherche de financements.
CC2025_057_20250707_acte_DELIB_CC_2025_057_OCTROI_FONDS_CONCOURS_LAIMONT
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Laimont.
