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Archives : pdf

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CC2025_038_1_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_038_ANNEXE_ADMISSION_NON_VALEUR_SPGD

Par communication5 février 2026

Admissions en non valeur budget Déchets ménagers.

CC2025_038_1_20250331_acte_DELIB_CC_2025_038_ADMISSION_NON_VALEUR_SPGD

Par communication5 février 2026

Admissions en non valeur budget Déchets ménagers.

CC2025_067_20250925_annexe1_DELIB_CC_2025_067_ANNEXE_DEBAT_ORIENTATIONS_PADD_PLUI_COPA

Par communication4 février 2026

Document PADD Copary

CC2025_067_20250925_acte_DELIB_CC_2025_067_DEBAT_ORIENTATIONS_PADD_PLUI_COPARY

Par communication4 février 2026

Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLUi de la Copary.

CC2025_080_20251216_acte_DELIB_CC_2025_080_APPROBATION_PROJET_EXTENSION_MAISON_MEDICAL

Par communication2 février 2026

Approbation du projet d’extension de la maison de sante pluriprofessionnelle universitaire du Pays de Revigny.

CC2025_090_2_20251216_annexe2_DELIB_CC_2025_090_1_ANNEXE_2_DECISION_MODIFICATIVE_CREDI

Par communication26 janvier 2026

Budget du service d’adduction d’eau potable, décision modificative de crédits n°2.

CC2025_090_2_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_090_1_ANNEXE_1_DECISION_MODIFICATIVE_CREDI

Par communication26 janvier 2026

Budget du service d’adduction d’eau potable, décision modificative de crédits n°1.

CC2025_090_2_20251216_acte_DELIB_CC_2025_090_1_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_2_BUDGE

Par communication26 janvier 2026

Décisions modificatives de crédits n°1 et n°2
Cette délibération annule et remplace la délibération n°CC2025/090 en date du 16 décembre 2025.

CC2025_093_20251216_annexe1_DELIB_CC_2025_093_ANNEXE_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_B

Par communication19 janvier 2026

Budget du service d’assainissement collectif et non collectif, décision modificative de crédits n°1 .

CC2025_093_20251216_acte_DELIB_CC_2025_093_DECISION_MODIFICATIVE_CREDITS_1_BUDGET_ASSA

Par communication19 janvier 2026

Décisions modificatives de crédits n°1. Assainissement

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