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Archives : pdf

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Par communication21 juillet 2026

Convention de coopération public-public pour lé période 2026/2028

CC2026_074_20260709_acte_DELIB_CC_2026_074_V52_COMITE_ITINERAIRE_SIGNATURE_CONVENTION_

Par communication21 juillet 2026

Comité d’itinéraire véloroute v52 paris-Strasbourg – autorisation de signature de la convention de coopération public-public pour la période 2026-2028

CC2026_073_20260709_annexe1_DELIB_CC_2026_073_ANNEXE_ADHESION_POLE_SANTE_TRAVAIL_CDG55

Par communication21 juillet 2026

Convention d’adhésion au Pôle Santé au travail – Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Meuse

CC2026_073_20260709_acte_DELIB_CC_2026_073_ADHESION_POLE_SANTE_TRAVAIL_CDG55

Par communication21 juillet 2026

Adhésion au pôle santé au travail du centre de gestion de la Meuse

CC2026_072_20260709_acte_DELIB_CC_2026_072_FONDS_CONCOURS_MOGNEVILLE

Par communication21 juillet 2026

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Mognéville

CC2026_071_20260709_acte_DELIB_CC_2026_071_CREATION_COMPOSITION_CLECT_2026_2032

Par communication21 juillet 2026

Création et composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées

CC2026_070_20260709_acte_DELIB_CC_2026_070_CREATION_GROUPES_TRAVAIL_2026_2032

Par communication21 juillet 2026

Création des groupes de travail pour la mandature 2026-2032

CC2026_069_20260709_acte_DELIB_CC_2026_069_CONVENTION_OBJECTIFS_PAYSREVIGNYSOLIDARITES_2026_2028

Par communication21 juillet 2026

Autorisation de signature d’une convention pluriannuelle partenariale et d’objectifs avec l’association pays de Revigny Solidarites

Cop’Actu N° 2

Par communication10 juillet 2026

COP’Actu n°2 : Le magazine de votre collectivité – Juillet 2026

CC2026_057_20260601_acte_DELIB_CC_2026_057_SIGNATURE_BAIL_3VICTORHUGO_PAYSREVIGNYSOLID

Par communication8 juin 2026

Autorisation de signature d’un bail de régime code civil avec l’association Pays de Revigny solidarités pour les locaux 3 avenue Victor Hugo à Revigny.

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