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Archives : pdf

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CC2026_015_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_015_ANNEXE_PAGE_GARDE_SOMMAIRE_ELABORATION_P

Par communication10 mars 2026

Dossier de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la COPARY : sommaire

CC2026_015_20260304_acte_DELIB_CC_2026_015_ELABORATION_PLUI_ARRET_PLUI

Par communication10 mars 2026

Arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary.

CC2026_016_1_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_016_1_ANNEXE_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTA

Par communication6 mars 2026

Constat anticipe et affectation anticipée du résultat d’exploitation 2025 .

CC2026_016_1_20260304_acte_DELIB_CC_2026_016_AFFECTATION_ANTICIPEE_RESULTATS_EXPLOITAT

Par communication6 mars 2026

Affectation anticipée du résultat d’exploitation de l’exercice 2025.

CC2026_020_20260304_acte_DELIB_CC_2026_020_PROLONGATION_CONVENTION_RUE_CASSE_2026

Par communication5 mars 2026

Prolongation de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la Copary et la compagnie « rue de la casse » 2023-2025 et octroi d’une subvention au titre de l’année 2026.

CC2026_019_20260304_annexe3_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_2_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service des eaux.

CC2026_019_20260304_annexe2_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_1_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service déchets ménagers.

CC2026_019_20260304_annexe1_DELIB_CC_2026_019_ANNEXE_3_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement

CC2026_019_20260304_acte_DELIB_CC_2026_019_ADMISSION_NON_VALEUR

Par communication5 mars 2026

Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement

CC2026_018_20260304_acte_DELIB_CC_2026_018_VOTE_BUDGETS_PRIMITIFS_2026

Par communication5 mars 2026

Vote des budgets primitifs 2026 : budget des services généraux, du bâtiment-relais, des déchets ménagers, des eaux, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.

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