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Dossier de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la COPARY : sommaire
Dossier de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la COPARY : sommaire
Arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal de la Copary.
Constat anticipe et affectation anticipée du résultat d’exploitation 2025 .
Affectation anticipée du résultat d’exploitation de l’exercice 2025.
Prolongation de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la Copary et la compagnie « rue de la casse » 2023-2025 et octroi d’une subvention au titre de l’année 2026.
Annexe. Admissions en non valeur budget, service des eaux.
Annexe. Admissions en non valeur budget, service déchets ménagers.
Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement
Admissions en non valeur, services du SPGD, des eaux et de l’assainissement
Vote des budgets primitifs 2026 : budget des services généraux, du bâtiment-relais, des déchets ménagers, des eaux, de l’assainissement collectif et non collectif et de la zone industrielle de Contrisson.
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