CC2026_074_20260709_acte_DELIB_CC_2026_074_V52_COMITE_ITINERAIRE_SIGNATURE_CONVENTION_
Comité d’itinéraire véloroute v52 paris-Strasbourg – autorisation de signature de la convention de coopération public-public pour la période 2026-2028
Comité d’itinéraire véloroute v52 paris-Strasbourg – autorisation de signature de la convention de coopération public-public pour la période 2026-2028
Convention d’adhésion au Pôle Santé au travail – Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Meuse
Adhésion au pôle santé au travail du centre de gestion de la Meuse
Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Mognéville
Création et composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées
Création des groupes de travail pour la mandature 2026-2032
Autorisation de signature d’une convention pluriannuelle partenariale et d’objectifs avec l’association pays de Revigny Solidarites
Autorisation de signature d’un bail de régime code civil avec l’association Pays de Revigny solidarités pour les locaux 3 avenue Victor Hugo à Revigny.
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