Statuts Copary
Statuts de la Communauté de Communes du Pays de Revigny
CC2025_005_20250205 acte DELIB_CC_2025_005 AVENANT BARTELLEMY EXTENSION CABINET DENTAIRE
Le Conseil de Communauté décide : d’autoriser la signature de l’avenant n°1 au lot n°2 Plomberie – Chauffage – Ventilation du marché de travaux d’extension du cabinet dentaire de la Maison des Services de Santé à Revigny-sur-Ornain selon le détail suivant :
CC2025_006_20250205 acte DELIB_CC_2025_006 PLAN FINANCEMENT ETUDE DIANGOSTIC RESEAUX A
Le Conseil de Communauté décide : d’approuver le plan de financement prévisionnel de l’étude diagnostic globale tel qu’établi ci-après :
CC2025_004_20250205 acte DELIB_CC_2025_004 AVENANT INERA CONTROLE RESEAUX TRESSE
Le Conseil de Communauté décide : d’autoriser la signature de l’avenant n°1 au marché de de contrôle de conformité des réseaux neufs suite aux travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement collectif et d’eau potable des Rues de la Tresse, Joffre
CC2025_003_20250206 acte DELIB_CC_2025_003 TRANSFERT CREDITS BUDGETS BATRELAIS SPGD
Conformément aux prévisions arrêtées en avril 2024 lors des votes des Budgets Primitifs, et au regard du résultat prévisionnel de l’exercice 2024 des Budgets Annexes du Service Public de Gestion des Déchets, du Bâtiment-Relais et de la Zone Industrielle de Contrisson
CC2025_002_20250205 acte DELIB_CC_2025_002 VERSEMENT SOUTIEN FINANCIER POPULATION MAYO
Samedi 14 décembre 2024, le cyclone tropical intense nommé Chido a frappé de plein fouet l’ensemble de l’île de Mayotte, avec des conséquences dévastatrices pour le territoire et la population. Le bilan humain
CC2025_001_20250205 acte DELIB_CC_2025_001 ATTRIBUTIONS COMPENSATION 2025
Le Conseil de Communauté décide : d’arrêter les montants des Attributions de Compensation au titre de l’exercice 2025 tels que suivant