CC2025_010_20250205_acte_DELIB_CC_2025_010_RECEPTION_MATIERES_VIDANGES_ANC_STATION_EPU
Réception de matières de vidanges issues d’installations individuelles d’assainissement des eaux usées à la station d’épuration à Revigny-sur-Ornain.
CC2025_009_20250205_acte_DELIB_CC_2025_009_FACTURATION_REDEVANCE_ASSAINISSEMENT_ANETT_
Mise en recouvrement de la redevance contractuelle d’assainissement auprès de l’entreprise ANETT pour la période comprise entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024.
CC2025_018_20250205_acte_DELIB_CC_2025_018_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_PUBLIC_GESTION_DECHETS
Le Conseil de Communauté décide de prendre acte de la communication du rapport annuel du Service des Déchets Ménagers présenté au titre de l’exercice 2023.
CC2025_018_20250205_annexe1_DELIB_CC_2025_018_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_PUBLIC_GESTI
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2023.
CC2025_008_20250205_acte_DELIB_CC_2025_008_PLAN_FINANCEMENT_TRAVAUX_SECURISATION_AEP_L
Opération de travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable et de renouvellement du réseau d’eau potable de la commune de Laheycourt – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2025_007_20250205_acte_DELIB_CC_2025_007_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIAGNOSTIC_RESEAUX_A
Etude diagnostic des réseaux – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2025_006_20250205_acte_DELIB_CC_2025_006_PLAN_FINANCEMENT_ETUDE_DIANGOSTIC_RESEAUX_A
Etude diagnostic des réseaux et PGSSE – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention.
CC2025_004_20250205_acte_DELIB_CC_2025_004_AVENANT_INERA_CONTROLE_RESEAUX_TRESSE
Avenant aux marches de contrôle de conformité des réseaux neufs suite aux travaux de renouvellement des réseaux d’assainissement collectif et d’eau potable des rues de la Tresse, Joffre et Vitrier à Revigny-sur-Ornain.
CC2025_003_20250206_acte_DELIB_CC_2025_003_TRANSFERT_CREDITS_BUDGETS_BATRELAIS_SPGD
Le Conseil de Communauté décide une prise en charge exceptionnelle de certaines dépenses et d’effectuer les transferts de crédits vers les Budgets Annexes du Service Public de Gestion des Déchets et du Bâtiment-Relais.
CC2025_002_20250205_acte_DELIB_CC_2025_002_VERSEMENT_SOUTIEN_FINANCIER_POPULATION_MAYO
Soutien en faveur de la population de Mayotte
