CC2025_017_20250205_acte_DELIB_CC_2025_017_RAPPORT_ANNUEL_SERVICE_ASSAINISSEMENT_NON_C
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Non Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Non Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023.
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023.
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service des Eaux présenté au titre de l’exercice 2023.
Convention de financement : Etude de faisabilité sur le transport Fluvial de déchets dans le cadre de la reconstruction de l’UVE de Tronville-en-Barrois.
Convention de financement de l’étude de faisabilité sur le transport fluvial de déchets dans le cadre du projet de réhabilitation de l’incinérateur de Tronville-en-Barrois.
Cotisation 2025 à l’Office de Tourisme Sud Meuse.
Autorisation de signature de la convention de partenariat « plan de communication et de commercialisation 2025-2027 circuits de randonnée » avec l’OT Sud Meuse.
Cession du véhicule Citroën jumper CP 939 XQ
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