CC2025_030_20250331_acte_DELIB_CC_2025_030_AFFECTATION_RESULTAT_EXPLOITATION_2024_BUDG
Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.
Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.
Le Conseil de Communauté décide de prendre acte des exposés de l’exécutif dans le cadre du Débat d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2025.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement Non Collectif 2023.
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Non Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023.
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service de l’Assainissement Collectif présenté au titre de l’exercice 2023.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023.
Le Conseil de Communauté prend acte de la communication du rapport annuel du Service des Eaux présenté au titre de l’exercice 2023.
Convention de financement : Etude de faisabilité sur le transport Fluvial de déchets dans le cadre de la reconstruction de l’UVE de Tronville-en-Barrois.
Convention de financement de l’étude de faisabilité sur le transport fluvial de déchets dans le cadre du projet de réhabilitation de l’incinérateur de Tronville-en-Barrois.
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