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Archives : pdf

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CC2026_002_20260211_acte_DELIB_CC_2026_002_ACQUISITION_LOCAUX_PAYSREVIGNYSOLIDARITES_

Par communication20 février 2026

Acquisition des locaux hébergeant l’association pays de Revigny solidarités.

CC2026_001_20260211_acte_DELIB_CC_2026_001_ATTRIBUTIONS_COMPENSATION_2026

Par communication20 février 2026

Attributions de compensation 2026

CC2026_008_20260211_annexe1_DELIB_CC_2026_008_ANNEXE_TARIFS_ALSH_2026

Par communication20 février 2026

Règlement et tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Intercommunal pour l’année 2026.

CC2026_008_20260211_acte_DELIB_CC_2026_008_TARIFS_ALSH_2026

Par communication20 février 2026

Le Conseil de Communauté décide d’approuver le règlement intérieur et politique tarifaire de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Intercommunal pour l’année 2026.

CC2025_076_1_20251216_acte_DELIB_CC_2025_076_1_TARIFS_SPGD_2026

Par communication19 février 2026

Tarifs des services déchets ménagers au titre de l’année 2026.

CC2025_056_20250707_acte_DELIB_CC_2025_056_OCTROI_FONDS_CONCOURS_LAIMONT

Par communication13 février 2026

Dispositif intercommunal de fonds de concours aux projets communaux 2025-2027 – octroi d’un fonds de concours a la commune de Laimont.

CC2025_039_2_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_039_ANNEXE_ADMISSION_NON_VALEUR_BUDGET_GEN

Par communication6 février 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, services généraux.

CC2025_039_2_20250331_acte_DELIB_CC_2025_039_ADMISSION_NON_VALEUR_BUDGET_GENERAL

Par communication6 février 2026

Admissions en non valeur, services généraux.

CC2025_041_20250331_annexe1_DELIB_CC_2025_041_ANNEXE_ADMISSION_NON_VALEUR_BUDGET_ASSAI

Par communication5 février 2026

Annexe. Admissions en non valeur budget, service Assainissement

CC2025_041_20250331_acte_DELIB_CC_2025_041_ADMISSION_NON_VALEUR_SERVICE_ASSAINISSEMENT

Par communication5 février 2026

Admissions en non valeur, service Assainissement

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