CC2026_068_20260601_acte_DELIB_CC_2026_068_REPRESENTANTS_COMMISSION_TRANSITION_ECOLOGI
Représentation de la Copary au sein de la commission transition écologique du PETR du Pays barrois
CC2026_067_20260601_acte_DELIB_CC_2026_067_ENGAGEMENT_DEMARCHE_TERRRITOIRE_ENGAGE_TRAN
Engagement de la Copary dans la démarche « territoire engagé pour la transition écologique » proposée par l’ADEME aux côtés du PETR du Pays barrois, de la cc des portes de Meuse et de la ca Meuse grand sud
CC2026_066_20260601_annexe1_DELIB_CC_2026_066_ANNEXE_BUDGET_15100_DM_1
Budget des services généraux – décision modificative de crédits n°1
CC2026_066_20260601_acte_DELIB_CC_2026_066_BUDGET_15100_DM_1
Budget des services généraux – décision modificative de crédits n°1
CC2026_065_20260601_acte_DELIB_CC_2026_065_REVERSEMENT_COMMUNES_TEITLD_2024
Reversement de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD)) au titre de l’année 2024
CC2026_064_20260601_acte_DELIB_CC_2026_064_CONVENTION_FIN_GAC_UVE_TRONVILLE
Autorisation de signature de la convention organisant la fin du groupement d’autorités concédantes et du groupement de commandes constitués en vue de la construction et de l’exploitation d’une unité de valorisation énergétique des déchets ménagers à Tronville-en-Barrois
CC2026_063_20260601_annexe1_DELIB_CC_2026_063_ANNEXE_RAPPORT_ANNUEL_SPGD_2025
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
CC2026_063_20260601_acte_DELIB_CC_2026_063_RAPPORT_ANNUEL_SPGD_2025
Approbation du rapport annuel 2025 du service
CC2026_062_20260601_acte_DELIB_CC_2026_062_EXTENSION_MAISON_MEDICALE_PLAN_FINANCEMENT
Opération de travaux d’extension des locaux de la maison médicale universitaire à Revigny – approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de demande de subvention
CC2026_061_20260601_acte_DELIB_CC_2026_061_AVENANTS_MARCHES_REHABILITATION_EXTENSION_D
Avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la déchetterie intercommunale
