CC2026_054_20260427_annexe1_DELIB_CC_2026_054_ANNEXE_AFFECTATION_RESULTATS_EXPLOITATIO
Résultat d’exploitation de l’exercice 2025. Constat et affectation du résultat d’exploitation 2025
Résultat d’exploitation de l’exercice 2025. Constat et affectation du résultat d’exploitation 2025
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025
Compte financier unique 2025
Approbation des comptes financiers uniques 2025 des budgets des services généraux, des eaux, de l’assainissement, des déchets, du bâtiment-relais et de la ZIC
Election de la présidence de séance pour l’approbation des comptes financiers uniques 2025
Octroi d’une garantie de prêt en faveur de l’OPH de la Meuse au titre de l’opération de travaux de réhabilitation de 5 logements rue du dépôt et rue pierre et marie curie à Revigny-sur-Ornain
Avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la déchetterie intercommunale
Avenant n°1 au lot n°3 du marché de diagnostic périodique des systèmes d’assainissement collectif
Indemnités de fonctions mensuelles au président et aux vice-présidents.
Election des vice-présidents
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