CC2025_020_1_20250326_annexe1_DELIB_CC_2025_020_ANNEXE_APPROBATION_SCHEMA_DEVELOPPEMEN
Schéma de Développement Touristique de la Copary.
Schéma de Développement Touristique de la Copary.
Approbation du Schéma de Développement Touristique de la Copary.
Autorisation de signature du contrat type pour la collecte sélective des emballages ménagers, imprimes papiers et papiers à usages graphiques avec CITEO pour la période 2025-2029.
Emission d’un titre de recette à l’encontre de l’entreprise Suez RV Nord Est SASU visant à répercuter une fraction du cout de transfert et de traitement des tonnages d’ordures ménagères collectes et traites en 2024.
Budget du budget de l’eau, Résultat d’exploitation de l’exercice 2024
Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation anticipée des résultats de l’exercice 2024 du Budget du Service des Eaux.
Budget du budget général, Résultat d’exploitation de l’exercice 2024
Le Conseil de Communauté décide d’approuver l’affectation anticipée des résultats de l’exercice 2024 du Budget des Services Généraux.
Le Conseil de Communauté décide d’approuver les Comptes Administratifs 2024 des Budgets Annexes du Bâtiment-Relais, de la Zone Industrielle de Contrisson, du Service des Déchets Ménagers, des Services de l’Assainissement Collectif et Non Collectif.
Page des signatures OM COLL TRAITMT. Exercice 2024
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